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6 741 résultats pour « Angeline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

67ef71658d5c08d4a262e602

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Les sociétés Tancrede et Angeli, régulièrement intimées par procès-verbal de recherches infructueuses, n'ont pas constitué avocat.

Source officielle

Page 20 sur 338

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00483

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

responsabilité limitée, dont le siège est [...]                             , contre l'arrêt rendu le 24 juin 2015 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile B), dans le litige l'opposant à Mme Angeline

Source officielle
TJ

REFERES

68658bc372b7e1b6bf1de5ac

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ETUDES ET TRAVAUX SPECIAUX (ETS), demanderesse au dossier N° RG 25/119 dont le siège social est sis [Adresse 10] ensemble représentées par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS ET ASSOCIES, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92dfb

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

née le 03 Juin 1948 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA assistée de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Brigitte

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027737348

Admin. suprême

12 juin 2013

12 juin 2013

B..., sapeur-pompier professionnel du district de l'agglomération angevine, a été transféré le 1er janvier 2000 au service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de Maine-et-Loire en application

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210172

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

Z... était dans l'incapacité absolue de reprendre toute activité professionnelle de 2005 et 2010 ; enfin, le seul certificat médical établi le 28 août 2012 par un médecin généraliste de Madame Angélina

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891cd

Appel

22 mai 2006

22 mai 2006

Il en a été de même en 1986 pour des parcelles d'une surface de 24 a environ, sises sur la commune de SAINT ANDELAIN.

Source officielle
CC

cr

6137264acd580146774246d4

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

lui appartenant et qu'il pouvait donc négocier lui-même, sans qu'il y ait lieu dans ces conditions d'en partager le produit ; "aux motifs adoptés des premiers juges que la falsification des bons d'Angèle

Source officielle
CC

cr

éférence à la procédure suiviec/Albert Z

613725dacd58014677420ffd

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

... disposait à Cannes de deux logements, le premier au nom de sa concubine, le second, loué au nom de Norbert G..., avec Aurélio B... et visité régulièrement (y compris après leur arrestation) par Angelo

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018259615

Admin. suprême

21 janvier 2008

21 janvier 2008

de secours (SDIS) de Maine-et-Loire a refusé de lui verser l'indemnité semestrielle et d'autres avantages pécuniaires dont il bénéficiait en tant que sapeur-pompier du district de l'agglomération angevine

Source officielle
CA

1ère Chambre

689acadc8a5703d75a6684fb

Appel

8 août 2025

8 août 2025

ANGELINE DOS [W] exerçant sous le nom commercial IDEEOS ARCHITECTURE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Représentant : Me Olivia MARIOL de la SELARL

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6791dcc4de5aa0323224da12

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Me Frédéric DAGRAS de la SELAS ALTIJ, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE [Y] [U] Représenté par Me Angéline

Source officielle
CA

11e chambre

64a7b2683bcaf505db696bd9

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

compte dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Madame Régine CAPRA, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Angeline

Source officielle
CA

15e chambre

65449d9fc71a6a83181c8fea

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Angeline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93420

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

née le 18 Octobre 1953 ... ... 20279 VILLE DI PARASO ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme Y

61372115cd580146773f0d79

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Paul Z... a introduit une action en partage des biens d'Angeline Z... décédée le 16 mars 1981 ; que M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be400f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

ALLIANZ IARD' demeurant [Adresse 15] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS À LA REQUÊTE S.C.I

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b2bd3db21cbdd86009

Appel

21 mars 2002

21 mars 2002

Angélino, né le 11 janvier 1947 à BROGLIANO (ITALIE), fils d'Antonio et de DIQUIGIOVANNI Thérésa, de nationalité française, jamais condamné, marié, maçon, demeurant CD 977 - 08350 CHEHERY Prévenu, libre

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151623

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

de travaux ayant pour objet la construction du centre technique municipal de la commune : 1) les rapports d'analyse des offres avant et après négociation ; 2) le dossier de candidature de la société ANGEVIN

Source officielle
CC

comm

613724bccd58014677417eba

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

X... puis à la société Hary Angel productions (HAP) créée par ce dernier la mission de rechercher des sites d'installations de stations radioélectriques ; que la dernière convention a été conclue entre

Source officielle