fournit à l'inspecteur et à l'autorité du port d'arrivée une attestation de conformité de l'opération de remorquage à la résolution OMI A.765 (18) sur la sécurité des navires et autres objets flottants remorqués, y compris les installations, ouvrages et plates-formes

Article 242-3.06

—

. - Les compartiments fermés destinés à l'entreposage de matériel de loisir, ou à servir de plate-forme de loisir, au remplissage de combustible ou d'eau douce, ou encore à d'autres utilisations liées à l'exploitation du navire, et qui sont situés en

Article 120.7

—

la Convention INTITULE DU CERTIFICAT NAVIRES CONCERNES Certificat international de prévention de la pollution de l'atmosphère (certificat IAPP) Tout navire d'une jauge brute égale ou supérieure à 400 Toute installation de forage et plate-forme

Article 223 a-III/05

—

A bord des navires pourvus d'un système d'évacuation en mer, la communication doit être assurée entre le poste d'embarquement et la plate-forme de l'embarcation ou du radeau de sauvetage. 8.

Article Annexe

—

emploi A 1 De 20 à 50 points 50 Délégué Etat A 2 De 20 à 50 points 100 Référent ville A 1 De 20 à 50 points 50 Responsable du pôle insertion et développement local A 5 De 15 à 50 points 160 Contrôleur plate-forme

Article PS 3

—

Niveau : espace vertical séparant les plates-formes de stationnement. Une toiture-terrasse utilisée pour le stationnement est considérée comme un niveau.

Article Annexe 1

—

limande commune – flétan – sole limande – cardine – plie – turbot – plie grise – cabillaud – eglefin – merlu – lieu jaune – lieu noir – merlan – loup de mer – grondin – baudroies – sébaste – aiguillat commun – aiguillats, rougets – raies – poissons plats

Article 2

—

Lancement par catapulte ou par fusée d'appoint et accrochage sur plate-forme mobile (assimilés à 1 heure de vol) 8 10 10.

Article Annexe

—

utilisées dans l'entretien courant : ampoules ou tubes d'éclairage, engrais, produits bactéricides et insecticides, produits tels que graines, fleurs, plants, plantes de remplacement à l'exclusion de celles utilisées pour la réfection de massifs, plates-bandes

Article Annexe

—

Capsule plate en métal, avec ou sans couvercle, de diamètre et de hauteur appropriés (par exemple : platine, nickel, aluminium, acier inoxydable). 5.2. Etuve électrique à pression réduite, réglée à plus ou moins 1 degré C. 5.3.

Article 1

—

Sweetmoon Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Sweetprim Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Sweetstar Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Pêche proprement dite plate

Article 62

—

Une plate-forme destinée à recevoir le tabouret ou le tapis isolant du personnel doit être aménagée au droit du dispositif de manoeuvre des sectionneurs et interrupteurs aériens.

Article 2

—

sécurisés et en assurer la maintenance ; 5° Mettre en œuvre des actions d'information, de communication et assurer l'accompagnement des usagers dans son domaine d'activité ou pour toute activité qui lui est déléguée ; 6° Développer et mettre en œuvre des plates-formes

Article 723-2

—

règlement 2023/1114 du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 2023 sur les marchés de crypto-actifs ; 2° le service d'exploitation d'une plateforme de négociation d'actifs numériques est considéré comme équivalent au service d'exploitation d'une plate-forme

Article Annexe I

—

Ouverture de comptes de plate-forme externe de négociation dans le registre de l'Union au titre du système d'échange de quotas prévu par la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil (registre des gaz à effets de serre) Article 20 20

LEGIARTI000028717924

—

. ― Que pensez-vous de la variété des plats proposés ? Etait-elle...

LEGIARTI000047940759

—

de signalisation 31527260-6 Systèmes d'éclairage 31681200-5 Pompes électriques 32412000-4 Réseau de communications 32524000-2 Système de télécommunications 32552120-4 Postes téléphoniques de secours 34142000-4 Camions-grues et camions à plate-forme

Article L762-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 98

Code monétaire et financier

règlement (UE) n° 236/2012 du Parlement européen et du Conseil, du 14 mars 2012, sur la vente à découvert et certains aspects des contrats d'échange sur risque de crédit, " sont remplacés par les mots : ", lorsque le prix d'un instrument financier sur une plate-forme

Article L763-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 98

Code monétaire et financier

Article L764-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 98

Code monétaire et financier

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