rendu(e) le 19 Février 2016 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de POISSY Section : Commerce N° RG : F14/00167 Copies exécutoires délivrées à : la AARPI NMCG AARPI Me Alexandre

mandatée ET : INTIMEE Madame [X] [U] épouse [D] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Lancelot RAOULT, avocat au barreau de LILLE substituant Me Alexandre

mars 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [E] [P] [Adresse 3] [Localité 1] (BELGIQUE) Représenté et plaidant par Me OTTAVIANI, avocat au barreau de LILLE substituant Me Alexandre

2019L01919 APPELANT : Monsieur [S] [O] demeurant [Adresse 2] [Localité 8] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 9] (SRI LANKA) représenté par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE

(Essonne), 46°/ de Madame YY..., Blanche LECLERC veuve BUIS, demeurant ... (Essonne), 47°/ de Monsieur Victor XP..., demeurant ...

Italie , n os   43549/08 et 2 autres, §   75, 7   juin   2011, OGIS-Institut Stanislas, OGEC Saint-Pie X et Blanche de Castille et autres c.

APPELANTE LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD dont le siège est 10 boulevard Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 représentées par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par la SCP RAFFIN-RAFFIN-COURBE

[F], directeur représentée par Me Charlotte MOUSSEAU membre de la SELARL LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant non présent à l'audience et par Me Alexandra

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Caroline TABOUROT

Robert C..., demeurant ..., 9°/ de Mme Alexandra C..., demeurant ..., 10°/ de M. Pierre Z..., demeurant ..., 11°/ de Mlle Annie Q..., demeurant ..., 12°/ de M. XQ..., demeurant ...

CV] épouse [BG] SA NOUVELLE SOCIETE DE REALISATION ET DEFAISANCE NSRD VOLNEY PARTICIPATION HOTELIER VOLNEY SAS VOLNEY FREJUS Grosse délivrée le : à : JOURDAN ST FERREOL BLANC

par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/04879 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Jean-Philippe HUGOT, -Me Alexandre

Italy 13/06/2018 Nicola CAITO 1939 Alessandro SAVOCA 2. 30893/18 Agostino and Others v.

cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 16 janvier 2023, N°20/02192 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra

l'arrêté n° PC 011 262 21 00450 du 23 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Narbonne a refusé de lui délivrer un permis de construire un collectif de 37 logements sur un terrain situé rue Alexandre

Elle a été affectée au sein de deux unités du centre hospitalier de Montfavet situées à Avignon, l'hôpital de jour Saint Gabriel et le centre médico psychologique Alexandre Blanc, lesquels sont distants

DE [Localité 1] - N° RG F 22/02070 APPELANTS : Madame [U] [I] née le 31 Mai 1992 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée à l'audience par Me Marina BLANC

Alain X... ... ... 20600 FURIANI ayant pour avocat Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Jean Louis Y...