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561 résultats pour « Alain LAZARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b6cacbcdc6046d47c209f2

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 12/01/2026 Sàrl FIBRA [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Luc DEBEUNNE faisant fonction de président d'audience, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Alain

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89777

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

Damien X... ... 93250 VILLEMOMBLE représenté par Me Philippe TROUCHET, avocat au barreau de PARIS, toque : B 84 substitué par Me Anne FRESNEAU, avocat au barreau de PARIS, DEFENDEURS Me Alain

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CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd8648e

Appel

3 octobre 2002

3 octobre 2002

ALAIN MANOUKIAN agissant poursuites et diligences de son Président Directeur Général domicilié en cette qualité au siège., Domaine de Blanche Laine - MERCUROL - 26601 TAIN L'HERMITAGE représentée par Me

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CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d057

Appel

17 mars 2006

17 mars 2006

SUR SEINE Dééjà condamnéé, libre, Comparant, assistéé de Maî tre LAGARDE et Maî tre PETIT-PERRIN, avocats au barreau de VERSAILLES PARTIES CIVILES Sociéétéé IMMOBILIERE HISPANO-FRANCAISE-SIHF

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TJ

2ème chambre 2ème section

686428450bb2f8a66ca60484

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

en date du 16 décembre 2002. - La vente la SNC SAINT LAZARE et Madame [F] en date du 26 juillet 2001. - La vente entre la SNC SAINT LAZARE et les consorts [EI] en date du 04 février 2002

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CA

12e chambre section 2

603734d3ff20080fbae2bc85

Appel

19 mai 2015

19 mai 2015

Elle fait valoir que les circonstances entourant la disparition des marchandises sont indéterminées ainsi que l'a conclu le cabinet Laborde et Courteilles.

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CC

civ2

613721f8cd580146773f927e

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dorly, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des consorts X... et de la MACIF, de Me de Nervo

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CC

cr

61372525cd5801467741b5c3

Cassation

26 mars 1992

26 mars 1992

août 1905, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré confirmer le jugement attaqué en ce qu'il avait dit Laborde

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CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bae5

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

PARIS, toque : D295 PARTIE INTERVENANTE : L'UNEDIC Délégation AGS CGEA IDF EST ... 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX représenté par Me Romain PIETRI, avocat au barreau de PARIS (de la SELARL LAFARGE

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TJ

REFERES

6868398e4965b5d9df3255df

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Portalis DB3E-W-B7I-M4LV Président : Olivier LAMBERT, Vice Président Assisté de : Valérie DAGUENET, Greffière Attachée de justice : [M] [U] Entre DEMANDEUR Monsieur [H] [B], demeurant 1 Rue Laborde

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CC

civ2

613721a7cd580146773f5a5c

Cassation

11 mars 1992

11 mars 1992

Alain Kergall, demeurant "montagne de Hollard", la Chapelle-Sur-Oreuse (Yonne), à Thorigny-Sur-Oreuse, 14°) M.

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CC

soc

613723bdcd5801467740d8bc

Cassation

25 octobre 2001

25 octobre 2001

Alain X..., domicilié aux Etablissements Bidau motoculture, 40100 Dax, défendeurs à la cassation ; En présence de : 1 / la Caisse régionale d'assurance mutuelle agricole (CRAMA) du Sud-Ouest, dont

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CA

17e chambre

653a071cd0451e8318d0ecdb

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[W] a été engagé à compter du 1er septembre 1995 par la société Lafarge Ciments devenue Lafarge Holcim France.

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163a6141d97f2f687d91391

Appel

7 octobre 2010

7 octobre 2010

Judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL CCI-COMPAGNIE DE COURTAGES IMMOBILIERS demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Maître Bernard LAGARDE

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CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4d1

Appel

8 mars 2006

8 mars 2006

.-06000 NICE Non comparante Représentée par Maître AGENIE Alain, avocat au barreau de NICE Partie civile, non appelante C...

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CC

civ2

613721c5cd580146773f7187

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Alain AW..., demeurant à Wavrin (Nord), ..., 108°/ de M. Frédéric AV..., demeurant à Perenchies (Nord), ..., 109°/ de Mme YT..., née ZJ..., demeurant à Ronchin (Nord), ..., 110°/ de M.

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CC

comm

613721d3cd580146773f7c9b

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Robert ermain Genty, 168/ de Mme Genty née Broco Pierette, Aline, demeurant ensemble 9, square de Verrazane, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 178/ de M.

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cefd7935f50008be40cb

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 février 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Alain

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CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e59b

Appel

31 août 2011

31 août 2011

Cet entretien préalable s'est tenu le 17 septembre 2007, en présence d'Alain A..., Directeur Grands Comptes de la Division Entreprises et de Vincent B..., Responsable Relation Humaines.

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CC

comm

6137239ccd5801467740c065

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Jean-Claude N..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Gestion Laborde, 8 / de Mme Marie-Thérèse X..., épouse K..., demeurant ..., 9 / de M.

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