] et Mme [T] [M], son épouse, ont assigné la banque en indemnisation, lui reprochant d'avoir contribué à la réalisation de leur dommage du fait de manquements à ses obligations d'information et de vigilance

MOTIFS DE LA DÉCISION - Sur les manquements de la SA LCL à ses obligations de vigilance, de conseil et d'information : Les appelants soutiennent que la SA LCL a manqué à ses

X... rappelle que le banquier est tenu envers ses clients d'une obligation de vigilance et de prudence.

La banque fait à l'arrêt le même grief, alors : « 1°/ que le devoir de vigilance du banquier lui impose seulement de déceler les anomalies apparentes de l'opération de paiement qu'il lui est demandé

La société Jirlec fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes à l'encontre de la banque, alors « qu'un établissement de crédit est tenu d'un devoir de vigilance dans le traitement des ordres de virement

des cotisations mises à sa charge, - annuler la décision de la commission de recours amiable du 10 juin 2013, * à titre subsidiaire, sur le fond, - constater qu'elle a respecté son obligation de vigilance

Attendu que la clinique Clémentville fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à lui payer des indemnités pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; alors, de première part, que la simple vigilance

N'ayant pu récupérer les fonds investis et invoquant des manquements à leur obligation de vigilance, M.

[R] qui a manqué à une vigilance élémentaire en ne vérifiant pas davantage l'état mécanique de la voiture ancienne qu'il acquérait alors qu'il disposait de tous les moyens nécessaires pour y procéder,

[P] a manqué de vigilance en engageant la société qu'il dirigeait dans une activité reposant sur un client unique sans trouver le moyen de garantir la pérennité des relations commerciales. 5.

Mme [D], en son nom personnel et en qualité de représentante de ses enfants mineurs, a recherché la responsabilité de la banque pour manquement à son obligation de vigilance.

La banque fait grief au jugement de dire qu'elle a manqué à son obligation de vigilance, que sa responsabilité est engagée, de la condamner à payer à la société Thelem la somme de 2 400 euros en réparation

piéton ait eu le droit de circuler sur la piste cyclable, il lui appartenait, au même titre que le vélo, et dès lors qu'il connaissait le caractère mixte de l'usage de cette piste, de faire preuve de vigilance

regard de la pièce litigieuse, a privé sa décision de toute base légale au regard de l'article L. 122-6 du Code du travail ; alors, d'autre part et subsidiairement que le reproche du manque grave de vigilance

Z... avait fait preuve d'un manque de vigilance et de rigueur incompatible avec l'importance de ses fonctions et ayant abouti à la création d'un acte juridique contraire aux intérêts et à la volonté de

grief à l'arrêt de rejeter son recours, alors « qu'en admettant que la suppression automatique des exonérations et réductions de cotisations sociales du donneur d'ordre ayant manqué à son devoir de vigilance

. ; que sa recommandation ne pouvait qu'inspirer confiance et diminuer la vigilance du maître d'oeuvre, alors que Michel Z... n'avait aucune information sur la société et connaissait seulement son dirigeant

tiers ayant détourné les fonds ; qu'en retenant pourtant, après avoir dit que l'article L. 133-21 n'interdisait pas de rechercher la responsabilité du banquier sur le fondement d'une obligation de vigilance