Tableau 2 Permis de mise en exploitation autre RÉGIONS PUISSANCE kW JAUGE UMS VARIATION kW VARIATION UMS DONT GTs Plus de 25 m 0 0 0 0 0 Moins de 25 m 600 195 600 195 0 Bretagne 600 195 600 195 0 Tableau 3 RÉGIONS PUISSANCE

LEGIARTI000027049715

—

CONTINGENTS (*) DE PUISSANCE ET DE JAUGE EN FONCTION Tableau 1. ― Renouvellement de navires sans augmentation RÉGIONS JAUGE UMS PUISSANCE kW UMS'S Plus de 25 mètres 790,8

Article 26

—

I. ― Les fonctionnaires promus au deuxième grade en application des dispositions du I de l'article 25 sont nommés et classés dans ce nouveau grade conformément au tableau de correspondance suivant :

Article 26

—

Article R347-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Code de la sécurité intérieure

A. - Sont applicables dans les Terres australes et antarctiques françaises les dispositions du présent livre mentionnées dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau : Au titre

Article 9

—

I. ― A modifié les dispositions suivantes : décret du 25 mars 1993 -Décret n° 93-516 du 25 mars 1993 Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct.

Article R6783-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 65

Code des transports

Décret n° 2025-377 du 25 avril 2025 Décret n° 2025-377 du 25 avril 2025 Décret n° 2025-377 du 25 avril 2025 Décret n° 2025-377 du 25 avril 2025 Décret n° 2025-377 du 25 avril 2025 Décret n° 2025-377 du 25 avril

LEGIARTI000025630190

—

CONTINGENTS (*) DE PUISSANCE ET DE JAUGE EN FONCTION Corse 1,83 95 0 Tableau 2 RÉGIONS JAUGE UMS PUISSANCE kW UMS'S Plus de 25 m 153 466

LEGIARTI000033224378

—

CONTINGENT (*) DE PUISSANCE ET DE JAUGE EN FONCTION DES RÉGIONS ET DES CATÉGORIES DE PME Tableau 1 RÉGIONS JAUGE GT PUISSANCE KW GT'S Moins de 25 m 19,09 517 0 dont Bretagne 6,63 223 0 dont Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

Article A663-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 06 > 47

Code de commerce

Conformément aux dispositions de l'article R. 663-15, la rémunération due au titre de l'assistance du débiteur dans la préparation d'un projet ayant pour objet une modification substantielle dans les objectifs ou les moyens du plan (numéro 2 du tableau

Article Annexe

—

(Tableau non reproduit, voir au JORF du 25 avril 1987).

LEGIARTI000024670890

—

CONTINGENTS DE PUISSANCE ET DE JAUGE EN FONCTION DES RÉGIONS ET DES CATÉGORIES DE PME RÉGIONS JAUGE UMS PUISSANCE kW Moins de 25 mètres 51,27 672 Languedoc-Roussillon 4,84 154 PACA 46,43 518 Tableau 2. ― Permis de mise

Article Annexe

—

Tableau 1 Renouvellement de navires sans augmentation de capacité ou 1 pour 1 RÉGIONS JAUGE UMS PUISSANCE kW UMS'S Moins de 25 m : 142,90 1 495 0 Dont Aquitaine 13,70 273 0 Dont Basse-Normandie 55,36 485 0 Dont Bretagne

Article 6

—

Le pourcentage mentionné au II de l'article 25-I du décret du 1er août 1990 susvisé est fixé à 10,5 % à compter du tableau d'avancement établi au titre de l'année 2023.

Article R6773-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 65

Code des transports

Article 26

—

I. - Les fonctionnaires promus au deuxième grade en application des dispositions du I de l'article 25 sont nommés et classés dans ce nouveau grade conformément au tableau de correspondance suivant :

LEGIARTI000030773053

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RÉGIONS JAUGE UMS PUISSANCE KW UMS'S Plus de 25 m 791,00 1 472 0 Tableau 2 RÉGIONS JAUGE UMS PUISSANCE KW UMS'S Moins de 25 m 75,48 573 0 dont Aquitaine 8,05 103 0 dont Basse-Normandie 28,48 212 0 dont Haute-Normandie 38,95 258 0 Tableau

Article 4

—

Son montant, qui varie en fonction des profondeurs de plongée, est fixé conformément au tableau suivant : PROFONDEUR INDEMNITÉ HORAIRE (en euros) Jusqu'à 12 mètres inclus 7,64 De 13 à 25 mètres inclus 11,46 Au-delà de 25 mètres

LEGIARTI000026396204

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Bretagne 4,2 52 0 PACA 7,7 240 0 Poitou-Charentes 2 73 0 Tableau 2 RÉGION JAUGE UMS PUISSANCE kW UMS'S Moins de 25 m dont : 747,14 3 527 24,47 Aquitaine 25,74 304 0 Basse-Normandie 183,14 793 0 Bretagne 380,94 1 392 24,47 Corse

LEGIARTI000030586459

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ANNEXE 1 Contingent(*) de puissance et de jauge en fonction des régions et des catégories de PME Tableau 1 Permis de mise en exploitation sans augmentation de capacité " 1 pour 1 " RÉGIONS JAUGE UMS PUISSANCE KW UMS'S Plus de 25 m 411 928 0

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