Cararosin CG 116, additif non autorisé dans les denrées alimentaires au sein de l'Union européenne ; que la société Aromatech l'a incorporé, comme émulsifiant, à l'arôme anis servant à l'élaboration de sirop

La société Simop France a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation.

Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 7 mars 1991) que la société Sirop

adaptées et propres à chaque cession ; que les parties civiles ne contestent pas que les mentions " lu et approuvé " et " bon pour cession de X parts " selon les cessionnaires aient été écrites par Siro

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 juin 2001), que la société Vital, titulaire en France d'une marque "Vital" pour désigner des sirops

ne portaient pas atteinte à la dénomination sociale de la société Araquelle, en ce qu'elles désignaient des sirops et, d'autre part, que la demande de nullité de ces marques était justifiée en ce qu'elles

Arial } .s810C3978 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:36pt } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }   INTERIM resolution DH ( ) 192 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 36604/97 SIROL

du 12 décembre 1980, sont reprises dans la plainte du 25 octobre 1985 ; que les questions formulées en 1, 2 et 3 font allusion à des avantages en numéraire et en nature à l'un des anciens associés, Siro

., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° D 19-10.498 contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2017 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Taxi Ambulances Sirot

rats administrée au demandeur était susceptible d'entraîner sa mort ; qu'en outre, Monique Y... a indiqué aux services de police avoir, dans un premier temps, dilué des granulés de raticide dans un sirop

Douanes de façon imprécise quant à leur nombre et leur identité, une seule d'entre elles buvait une boisson alcoolisée, alors que les deux autres consommaient, pour l'une, un café, et pour l'autre, un sirop

industrielle (l'INPI), pour désigner, notamment, les café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop

l'arrêt attaqué (Rouen, 18 juillet 2019) et les productions, la société Famille Michaud apiculteurs (la société) a déclaré, entre le 15 décembre 2011 et le 8 octobre 2012, l'importation de six lots de sirop

l'emploi à l'avenir de la dénomination Sirop Evian ou du mot Evian pour désigner des sirops, sous quelque forme que ce soit et dit que la société Eaux d'Evian s'est rendue coupable d'actes de concurrence

La société Comep-Sicop a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation.

après mention des résultats obtenus sur le malade ainsi que des effets secondaires signalés ; qu'à l'occasion de ces réunions, ils ont remis aux professionnels de la santé un document intitulé "la cure sirop

Etablissements Bonnet telle quelle résultait de leurs statuts concernait notamment la vente de toutes boissons ou tous produits destinés à la consommation ainsi que la vente de liqueurs et spiritueux, sirops

exploite des restaurants et bars dans lesquels elle commercialise des boissons non alcoolisées des marques du groupe Coca-Cola reconstituées sur place au moyen de fontaines à boissons qui mélangent des sirops