AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° X/92-42.156 au n W/92-42.178 formés par la ville de Metz, représentée par son maire,

le pourvoi formé par M.

demande de publicité des débats et, le second, sa demande de mise en liberté ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur le pourvoi en ce qu'il vise l'arrêt du 19 mai 1999 rejetant la

[W] [X], 2°/ à Mme [C] [F], épouse [X], tous deux domiciliés [Adresse 3], défendeurs à la cassation. M. et Mme [X] ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

[Z] [J], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° E 22-23.230 contre l'arrêt n° RG : 21/21933 rendu le 10 novembre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 10), dans le litige l'opposant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° M/90-43.242 et n N/90-43.243 formés par : 1 / M.

moyen du pourvoi principal formé par le Crédit agricole, pris en sa première branche : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que pour accueillir la demande en tant qu'elle était formée contre

X... contre la première décision ; que le second arrêt attaqué (Paris, 26 janvier 2000) l'a débouté du recours formé contre la seconde décision ; Sur le pourvoi formé contre le premier arrêt attaqué

Y... et les Mutuelles du Mans assurances ont formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les deux moyens de cassation annexés

Y..., défendeur à la cassation ; M. Y... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; III - Sur le pourvoi n° A 99-20.314 formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Pharmacie du Marché, 89,rue Saint-Dizier, Nancy (Meurthe-et-Moselle

1994, un pourvoi incident contre le même arrêt; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; La demanderesse au

[I] et [X] [H] et la société Le Rotabas ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

X... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur

L'association ACOPAD a formé un pourvoi incident éventuel contre l'arrêt rendu le 8 décembre 2021 par la même juridiction.

Aviation , défendeurs à la cassation ; Le demandeur au pourvoi n° J 17-20.937 invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi n°

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) M.