après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 8 septembre 2015), qu'engagée le 9 juin 1980 en qualité de stagiaire et employée ensuite comme reprographe

occupaient tous le poste de technicien installation et mise en service, se sont vu proposer deux postes (agent des services généraux - maintenance et électricité et agent des services généraux - reprographie

Aventis avait une activité réelle et sérieuse, le tribunal d'instance s'est borné à relever que celui-ci avait produit sept numéros d'une feuille d'information éditée mensuellement, avait procédé à la reprographie

France (la société) a mis à la disposition de la commune de la Grand Combe un important matériel de reprographie moyennant une redevance trimestrielle ; que, par acte du 30 juillet 1996, elle a assigné

société SPORT [...] a engagé X... par contrat du 2 janvier 2003, en qualité de salarié non cadre, au salaire brut mensuel de 1260 €, aux fins d'exercer les fonctions de «responsable de l'atelier de reprographie

relative à la saisine de la société G3S à l’encontre de pratique mises en œuvre sur le marché de la reprographie médicale par la société AGFA-GEVAERT

son compte et celui de ses filiales installées Tour Delmas-Vieljeux à Puteaux et la société Défi services un contrat selon lequel ces sociétés confiaient à la société Défi services des travaux de reprographie

selon l'arrêt attaqué (Douai, 6 juillet 2017), que les sociétés Brother France et Brother international Europe limited (les sociétés Brother) ont importé en France des matériels d'impression et de reprographie

, 8 novembre 1996), que le 19 septembre 1986, la société Service Guichard industrie (société SGI) a conclu avec la société Loveco un contrat de crédit-bail en vue du financement d'un matériel de reprographie

X... a été engagé le 19 novembre 1979 par la société Gestetner, distributrice de matériel de reprographie, en qualité de représentant ; que son contrat comportait une clause de non-concurrence lui interdisant

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 24 mai 1991, la Société civile de Moyens d'avocats Guilloteau et Confino (société Guilloteau) a commandé à la société Brie Informatique un équipement de reprographie

l'inspectrice d'Académie ne la soutienne pas davantage à l'occasion d'un incident qu'elle avait eu le 5 décembre 1995 avec des syndicalistes qui avaient fait irruption dans son bureau pour des problèmes de reprographie

FAITS ET PROCÉDURE L'association Cap Charenton a souscrit auprès de la société Holding Lease France (ci après dénommée HLF), un contrat de location longue durée portant sur du matériel de reprographie

[R] [Q], né(e) le [Date naissance 1] à Cholet (49), FRANCE, exerçant une activité de reprographie photocopie en libre services formation et libres services informatique service secrétariat location de

La Société Reprographie Electronique sera déboutée de sa demande de ce chef.

- Condamné la société Tirvit Reprographie aux entiers dépens - Débouté la société TIRVIT REPROGRAPHIE de l'ensemble de ses demandes reconventionnelles - Dit qu'il n'y a pas lieu à l'application

Inist. com ; qu'il a assigné ladite société en contrefaçon invoquant les dispositions de l'article L. 122-10 du code de la propriété intellectuelle relatif à la reproduction des oeuvres par voie de reprographie

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 23 mai 2006), que Mme X... a été engagée le 8 novembre 1999, en qualité de chauffeur livreur-employée de reprographie