pris en ses deux branches : Attendu que Mme veuve X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir jugé que la donation que lui avait consentie son mari ne porte que sur l'appartement de ce dernier, 6, promenade

de soutien est fournie à François Y... dans le cadre de sa détention ; "qu'il ressort des articulations mêmes du mémoire de François Y... que son régime avait été assoupli par l'instauration de promenades

.. à cette adresse et qu'il n'existe pas d'ordre de réexpédition (pièce 1-7) : qu'Abdelkrim X... est titulaire de deux comptes bancaires à la Caisse d'Epargne Côte d'Azur, AG Nice, ZAC Arenas, 455 Promenade

Z..., âgée de 11 ans a relaté en substance que, courant février 2002 vers 15 heures ou 16 heures alors qu'elle promenait son chien près de la gare de Belleville, elle a vu un homme circuler dans un véhicule

D..., âgée de 11 ans, que par l'intermédiaire de celle-ci, elle avait fait la connaissance de X..., oncle d'C... qui, à plusieurs reprises, les avait emmenées en promenade ; qu'au cours des vacances de

adhéré, a été autorisée par le Préfet de la Vendée le 12 septembre 1974 ; qu'en 1978, la commune a entrepris de construire un nouveau perré prenant appui sur le précédent avec en partie supérieure une promenade

Alain Y..., avait fait un tour dans une remorque attelée à un tracteur, s'est brisée la cheville en en sautant, la promenade terminée ; qu'elle a été conduite dans une clinique, où une infection s'est

pouvait être allouée compte tenu de la modicité de l'emprise, alors que dans son mémoire d'appel, la société avait demandé le versement d'une indemnité de dépréciation pour suppression de l'espace promenade

pouvait être allouée compte tenu de la modicité de l'emprise, alors que dans son mémoire d'appel, la société avait demandé le versement d'une indemnité de dépréciation pour suppression de l'espace promenade

la personne détenue sur les éléments retenus comme pouvant être contraire à la dignité de l'intéressé (insalubrité des douches, présence de punaises de lit, l'absence de surveillance des cours de promenade

En conséquence, PRONONCER la résolution du contrat conclu le 25 novembre 2022 entre Monsieur [U] [C] et Madame [Z] [V] et la SARL PROMECAT ; CONDAMNER la SARL PROMECAT à la restitution du prix, soit

(8ème), 2°) de la société Socpresse, dont le siège social est ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1990 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la société "Promenade

Paris, 30 mai 1997), que la société civile immobilière Bourdon Saussaye (la SCI) a fait édifier un groupe d'immeubles en vue de les vendre par lots sous le régime de la copropriété ; que la société Prometude

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Prometal, société anonyme, dont le siège

professionnel pour le prévenu et la victime n'est pas contesté ; il est constant que le propriétaire et conducteur du véhicule en cause avait souscrit auprès de la Macif une assurance limitée à un usage " promenade-trajet

et a de nouveau méconnu les dispositions susvisées ; 4°/ que sont inopérantes les énonciations de la cour d'appel selon lesquelles « le père de [M] a interpellé seul à seul [S] [B], lors d'une promenade

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Pax promenade

Canon - Cap Ferret sont organisées et que sur un panneau publicitaire figurent les mentions " Les Marins Indépendants services réguliers Arcachon - Le Cap Ferret, Arcachon - Le Canon, circuits promenades