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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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14 893 résultats pour « prestations en nature (oui) »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23

Code de commerce

eaux souterraines (ex. : captage d'alimentation en eau potable, puits agricoles) : Oui/Non ― Nature : Distance du captage le plus proche : 6.

Article ANNEXE II

—

Non Oui 4. Filtration de l'air extrait de la salle dédiée aux activités techniques (filtre HEPA). Non Oui 5. Fenêtres fermées pendant la manipulation. Oui Oui, hermétiquement closes 6.

Article Annexe 2

—

Perturbations physiques (temporaires ou réversibles) des fonds marins Oui Apports de nutriments - sources diffuses, sources ponctuelles, dépôts atmosphériques Oui Apports de sons anthropiques (impulsionnels, continus) Oui Apports de déchets (

Article ANNEXE 1

—

oui-non montant (2) la prestation spécifique dépendance :........................ oui-non montant la prestation expérimentale dépendance :........................

Article Annexe

—

CURRICULUM VITAE Nom de famille : Nom marital : Oui Non Si oui :

Article (suite 6)

—

Non Oui O Non A Non Phosphate de trixylyle X P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A Non 15.19.6, 16.2.6 Phosphates de phényle triisopropylé X P 2 2G Ouvert Non Oui O

Article (suite 2)

—

Oui O Non A Non Acide laurique X P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Acide lignosulfonique, sel sodique de l', en solution Z P 3 2G Ouvert Non - - Oui

LEGIARTI000046494610

—

60,91 39,09 7 7 OUI Élection directe Comité social d'administration de la DDFIP des Alpes-Maritimes Directeur départemental des finances publiques Direction départementale des finances publiques 60,04 39,96 10 10 OUI Élection directe Comité social

LEGIARTI000041943116

—

jusqu'au 30/12/ 2024 pour l'article 10.08.07 10.09 Fourniture de courant à d'autres bâtiments 10.10.01 Génératrices et moteurs. oui 10.10.02 oui oui 10.10.03 oui oui 10.10.04 oui oui 10.10.05 oui oui 10.11.01 Accumulateurs.

Article Annexe B

—

Si oui, cette ou ces personnes ont besoin d'un don de gamètes -Oui Si oui, il s'agit -D'une personne de ma famille J'ai moi-même connu un problème d'infertilité dans le passé ou encore actuellement -Oui Je souhaite offrir à d'autres la possibilité

Article Annexe 2-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 62

Code de l'action sociale et des familles

Souhaitez-vous bénéficier de la carte mobilité inclusion comportant la mention “ priorité ” prévue à l'article L. 241-3 : oui/non ? Si oui, s'agit-il d'une demande de renouvellement des droits : oui/non ?

Article (suite 3)

—

Oui C T Non Oui 15.12, 15.17, 15.19 Anhydride de polyoléfine Y P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A, B Non 15.19.6, 16.2.6. 16.2.9 Anhydride maléique Y S/P 3 2G Cont Non Oui

LEGIARTI000019733282

—

Catégorie I uniquement Oui Non en cas d'expédition vers les catégories III ou V. Toutes les catégories II En programme de surveillance approuvé. Catégorie I uniquement Oui Non.

LEGIARTI000024466317

—

COMPLÉMENT Hors handicap naturel ou défavorisé simple 0,58 € 0,00 € Piémont (P) 0,58 € 0,50 € Montagne (M) 0,63 € 0,71 € Haute montagne (HM) 0,68 € 1,93 € Ile (ILE) et DOM 0,68 € 1,93 € Axe racial : RACE RACE RACE COMPENSATION Oui

Article (suite 4)

—

Ouvert Non Oui O Non A, B Non Dodécylphénol X P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A Non 15.19.6, 16.2.6 Dodécylxylène Y P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A, B Non 15.19.6

Article (suite 7)

—

Non - - Oui C T A, B, C Oui 15.12, 15.17, 15.19, 16.2.6 Tallol distillé Y P 2 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6, 16.2.6 Térébenthine X P 2 2G Cont Non Non

LEGIARTI000045969491

—

Direction régionale 45,59 54,41 7 7 OUI

Article ANNEXE III

—

Oui Oui b) Aménagements internes 1. Présence au moins d'un poste de sécurité microbiologique. Non Oui (3) 2.

Article 2

—

Sexe NomdeNaissance Alphanumérique Oui Nom de naissance NomDusage Alphanumérique Oui Nom d'usage Prenoms Alphanumérique Oui Prénoms DateDeNaissance Date Oui Date de naissance NomComNaissance Alphanumérique

Article (suite 1)

—

- Oui O Non A Non 15.19.6 Acétate de méthoxy-3 butyle Y P 3 2G Ouvert Non Oui O Non A, B Non 15.19.6 Acétate de méthylamyle Y P 2 2G Cont Non Non R F A Non 15.19.6

Page 2 · 14 893 résultats

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