, les époux Z... firent réaliser dans les lieux divers travaux de rénovation à leurs frais.

résidence de services et non d'un immeuble dont l'entrée en jouissance dépendait de travaux à réaliser ; qu'il ressort sans conteste des productions qu'à la date de la vente, les travaux à la charge de

il est admis par Mme X... dans ses écritures d'appel que ces prêts ont bien été contractés pour le financement de travaux de son immeuble, Mme X... ayant affirmé que les échéances ont été remboursées,

O... était le gérant, ont signé un engagement de caution solidaire en garantie du remboursement du prêt ; que la société Rénov Déco, chargée de la réalisation des travaux, ne les a pas entrepris ; qu'en

, conformément à la demande de prêt soumis au prêteur...

deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE et de Me Le PRADO, avocats en la Cour ; Vu

d'achèvement des travaux de rénovation et d'aménagement incombant au vendeur.

nécessitant des travaux de rénovation devait être loué par la congrégation à Françoise X... pour les besoins de ses fonctions de directrice de l'hôpital et que ces travaux devaient être pris en charge

à terme, M. et Mme [E] ont constitué la SCI Les Jardins de Marie en vue d'acheter le terrain que la SCI [E] avait acquis suivant un acte reçu devant le notaire et d'y construire l'immeuble ; que pour

,conformément à la demande de prêt soumis au prêteur...

un prêt de 640 000 francs destiné à la réalisation de travaux dans un immeuble dont elle souhaitait faire l'acquisition.

financée par deux prêts consentis par le CIC, l'un de 3 700 000 pour un crédit d'acquisition et l'autre de 750 000 francs pour un crédit d'accompagnement pour les travaux ; que deux prêts étaient garantis

Immobilier était autorisée à réaliser des travaux de modernisation de l'immeuble portant notamment sur les lieux loués à M.

par acte sous seing privé parallèlement à l'acte de prêt, le CRÉDIT IMMOBILIER GÉNÉRAL se portait garant de l'achèvement des travaux en s'obligeant solidairement avec la SCCV DU THÉÂTRE à payer les sommes

après avoir fait réaliser des travaux de rénovation ayant généré des plus-values certaines et avait déjà eu recours en 2003 à un prêt relais en tenant pour inopérant l'âge de Mme [T], le fait qu&

n'emporte pas la nullité du prêt mais la faculté pour le juge de déchoir le prêteur du droit aux intérêts en totalité ou dans la proportion qu'il fixe ; que la sanction de la déchéance du droit aux intérêts

de l'hôtel et de ne verser le solde des fonds qu'en vue du financement des travaux d'équipement de ce dernier, alors qu'elle constatait par ailleurs que l'hôtel en vue de la réalisation duquel les prêts

[C] [T] s'est porté caution solidaire de la société Bâtiment pro rénovation qu'il dirigeait, afin de garantir le remboursement de trois engagements (convention de trésorerie et deux prêts) souscrits auprès