nouvelle route de service, bloc technique jusqu'à la route Ernest-Pallas (axe central de voie) ; - de la route Ernest-Pallas (axe central de voie) jusqu'au hangar Moyavia, angle sud-ouest (exclu) ; - du hangar Moyavia, angle sud-ouest (exclu) jusqu'au parking

Article ANNEXE 31

—

Président-Kennedy, à l'exception des parcelles section HT n°s 15 et 19 ; - avenue du Président-Kennedy jusqu'à l'avenue Robert-Schuman ; - avenue Robert-Schuman : entre limite est de la parcelle section HR n° 191 et la parcelle section HR n° 192d dite "les parkings

Article Annexe III

—

Parking du centre de contrôle E. 4.1.1. Aires de stationnement VL Le centre est doté d'une ou plusieurs aires de stationnement destinées au personnel et aux visiteurs.

Article 2-1

—

par la commune de Noisy-le-Sec, situé au Stade Huvier, 2, rue Jules-Auffret, 93130 Noisy-le-Sec ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Neuilly-sur-Marne, situé à la place Stalingrad, 93330 Neuilly-sur-Marne, parking

Article Annexe I

—

Les distances sont ramenées à 3 mètres pour la limite de site et à 2 mètres pour la place de parking la plus proche. Un tel aménagement est considéré équivalent à la clôture décrite à l'article 2.13.

Article 83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Code général des impôts

Lorsque les bénéficiaires de traitements et salaires optent pour le régime des frais réels, l'évaluation des frais de déplacement, autres que les frais de péage, de garage ou de parking et d'intérêts annuels afférents à l'achat à crédit du véhicule utilisé

Article Annexe II à l'article D353-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 91

Code de la construction et de l'habitation

Garages et parkings affectés à ces logements (nombre et différenciation par type) : B. - Locaux auxquels ne s'applique pas la convention. 4. Origine des propriétés (7). 5. Renseignements administratifs. 5.1. Permis de construire : 5.2.

Article ANNEXE 11

—

Passage entre l'immeuble n° 378, avenue de Verdun et l'esplanade de Fontainebleau (dalle parking) incluse, à l'intérieur de la parcelle AH 462. Avenue de Verdun.

Article 2

—

1 “ P1 Nord ” délimitée par les espaces et voies publiques suivants : au nord, le parking 1B (P1 B), à l'est, la rue Micheline-Ostermeyer, au sud, l'avenue de la Jallère et à l'ouest, le parvis et le cours Charles-Bricaud ; b) Sur le territoire de la

Article 2-4

—

le département des Yvelines (78) : - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 6 septembre au 8 septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Versailles, situé à l'ancienne poste centrale, 3, avenue de Paris, 78000 Versailles, incluant le parking

Article Annexe

—

Puy de Dôme GU63002 Zone nordique de Pessade BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bar d'Altitude 690130 6503086 1 Croisement de pistes 690498 6503427 Croisement de pistes 690898 6504160 Devant l'Eglise de Saulzet le Froid 693619 6504671 Parking

Article Annexe I à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Garages et parkings affectés à ces logements (nombre et différenciation par type) : .... Locaux auxquels ne s'applique pas la convention : Locaux commerciaux (nombre) : .... Bureaux (nombre) : ....

Article Annexe I

—

Accueil et contrôle d'accès identification des points d'accès. filtrage et contrôle des entrées et sorties des personnels, résidents et des prestataires, des véhicules et des colis. contrôle et surveillance des parkings dans les conditions prévues par

Article 2-1

—

la Résistance, à Calais dans le département du Pas-de-Calais (62), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Calais ; 9° Le 25 août 2024, le site de célébration de Strasbourg, situé sur le parking

Article Annexe III à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Garages et parkings : - nombre. - par type. 2. Locaux auxquels ne s'applique pas la convention : Locaux commerciaux (nombre) : ... Bureaux commerciaux (nombre) : ...

Article Annexe 1

—

Le cas échéant, Désignation des locaux et équipements accessoires de l'immeuble à usage privatif du locataire : [exemples : cave, parking, garage etc.] D.

Article Annexe 2

—

Le cas échéant, Désignation des locaux et équipements accessoires de l'immeuble à usage privatif du locataire : [exemples : cave, parking, garage etc.] D.

Article Annexe unique

—

buanderie/laverie (lave-linge et équipement de repassage complet) X 2 X X X X X Si logements dispersés : installation pour laver et sécher le linge dans chaque logement des villages en hébergement dispersé 24 Existence d'un local ou parking

LEGIARTI000050672722

—

Point4 471038 6703558 2020_LOT1_ZN_49_006_Point5 469713 6704179 2020_03_53-1 Pays de la Loire Mayenne 2020_LOT2_ZN_53_12 SAINT-GERMAIN-D'ANXURE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Lieu-dit La Trouillère 422682 6798743 2020_LOT2_ZN_53_12_S1 1 Parking

LEGIARTI000043683576

—

France correspondant à une gare multimodale et comprenant notamment : -un bâtiment de voyageurs d'environ 8 235 mètres carrés de SHON et un parvis ; -des espaces d'intermodalité et de stationnement des différents modes de transport, en ce compris un parking

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