Padoue Blue était montée par Monsieur [Y] [S], cavalier de la Royal Cavalry Of Oman.

ārpolitika un drošības politika (KĀDP) - Ierobežojoši pasākumi pret personām un organizācijām, kas ir saistītas ar Osamu bin Ladenu, Al-Qaida tīklu un Taliban - Apvienoto Nāciju Organizācija - Drošības padome

Mme [A] [T] et la SCI Padot ont été déboutées de leurs demandes tendant à voir prononcer la caducité et la mainlevée de l'inscription. M.

Antoine Padoue X... et de Mme Suzanne F..., leurs arrière-petits-enfants issus des souches Eugène, Antoine et Jean X....

punkta trešā daļa – Grafiska preču zīme – Agrākas preču zīmes īpašnieka iebildumi – Pierādījumi par agrākas preču zīmes pastāvēšanu, spēkā esamību un aizsardzības apjomu – Apstāklis, ka apelācijas padome

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) TLV Holding, venant aux droits de l'EURL Maison Saint-Antoine de Padoue, a demandé au tribunal

Il est représenté devant la Cour par M e Enrico Barbato, avocat à Padoue.       Le 20 janvier 1990, M. P. intenta une action possessoire contre M.

Pietro Viminario (Padoue).

          Devant la Commission, il est représenté par Me Maria Pia RIZZO, avocat à Padoue.

PADOL [Adresse 3] [Localité 5] S.A.R.L. SALVATOR VILLAE BETEILINGUNGEN UG [Adresse 6] [Localité 1] - ALLEMAGNE représentées par Maître Richard Ruben COHEN de la SELASU RICHARD R.

Padoue B... (75/ 100 indivis de la parcelle 1230), - le 25 août 2009, donation par M.

  Au fond, il demanda au tribunal de Padoue de déclarer l'inexistence d'une société de fait entre lui-même et Mme M.

cédé à la société "Les Presses de Lutèce" les créances qu'il possédait sur les souscripteurs d'une encyclopédie médicale et a reçu d'elle en contrepartie des lettres de change tirées sur la société Padoux

VIOLATION DE LA SERVITUDE DE RECULEMENT INSTITUEE, SELON LUI, PAR LE PLAN D'URBANISME DE 1946, DONT LES DISPOSITIONS ONT ETE REPRISES PAR LE PLAN D'AMENAGEMENT ET D'ORGANISATION DE LA REGION PARISIENNE (PADOG

  Elle modifia partiellement le jugement du tribunal de Padoue estimant qu'il n'y avait pas eu soustraction et destruction des documents comptables.

suite de la demande d'extradition dirigée contre Fiorenzo X... et étendu l'extradition à l'ensemble des faits visés dans le mandat d'arrêt du 18 septembre 1984 décerné par le juge d'instruction de Padoue

  Il réside à Padoue.         Devant la Commission, le requérant agit en personne.

    Le procès devant le tribunal de Padoue 9.

Il est représenté devant la Cour par M e Paolo Alvigini, avocat à Padoue.       Le 5 septembre 1980, le requérant et sept membres de sa famille furent assignés par M. G.