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356 résultats pour « orientales »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 11
Ces travaux sont autorisés par le préfet des Pyrénées-Orientales après avis du comité consultatif.
Article 1
L'Institut national des langues et civilisations orientales, dont le siège est à Paris, est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.
LEGIARTI000027121275
DÉPARTEMENTS DATE À PARTIR DE LAQUELLE Isère 3 avril 2013 Gironde, Alpes-Maritimes 15 mai 2013 Seine-et-Marne, Val-d'Oise, Yvelines 29 mai 2013 Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne 12 juin 2013 Loir-et-Cher, Pyrénées-Orientales
Article 6
Les associations départementales des maires de l'Ariège, de l'Aude, de l'Aveyron, du Gard, de la Haute-Garonne, du Gers, de l'Hérault, du Lot, de la Lozère, des Hautes-Pyrénées, des Pyrénées-Orientales, du Tarn, de Tarn-et-Garonne désignent, chacune pour
Article 8
Pour la chasse du mouflon : - la chasse en battue ou traque, sauf dans les départements suivants : Alpes-Maritimes, Ardennes, Aveyron, Cantal, Dordogne, Gard, Hérault, Pyrénées-Orientales, Somme, Tarn, Vosges ; - l'emploi des chiens, sauf dans les départements
Article 3
annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 23 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 " Hauts plateaux et contreforts du Vercors oriental
L'usage du dictionnaire est autorisé lors des épreuves écrites exclusivement pour les seules langues suivantes : - amharique, arménien, arabe littéral, arabe maghrébin, arabe oriental, bengali, birman, cambodgien, chinois, coréen, géorgien, haoussa, hébreu
Article 4
Le musée national du Louvre comprend neuf départements de conservation : - les antiquités grecques, étrusques et romaines ; - les antiquités égyptiennes ; - les antiquités orientales ; - les peintures ; - les sculptures du Moyen Age, de la Renaissance
promotion éventuelle à l'échelon supérieur, dans la limite de trois ans, les services accomplis par les agrégés en qualité de membres de l'Ecole française de Rome, de l'Ecole française d'Athènes, de pensionnaires de l'Institut français d'archéologie orientale
Elles abrogent, à compter de leur entrée en vigueur, l'arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d'attribution de l'indication section européenne ou section de langue orientale sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
de secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient) est la suivante : - section Afrique subsaharienne et océan Indien : amharique, haoussa, malgache, mandingue, peul, swahili ou yorouba ; - section Europe centrale : allemand ; - section Europe orientale
des langues sur lesquelles portent les épreuves de langue obligatoire propre à chaque section des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre d'Orient) est la suivante : - section Europe orientale
Il n'est pas dérogé aux dispositions en vigueur pour l'application de la loi du 9 novembre 1942 concernant les cours d'eau du département des Pyrénées-Orientales en dehors du bassin du Sègre.
Institut français d'archéologie orientale du Caire. Casa de Vélasquez de Madrid. Il s'applique également, pendant leur séjour à l'étranger, aux chercheurs relevant de l'école française d'Extrême-Orient.
Article 2
étrangères (cadre d'Orient) est la suivante, quelle que soit la section : - langues obligatoires visées à l'article précédent, à l'exception de celle choisie par le candidat au titre des épreuves obligatoires ; - albanais, arabe maghrébin, arabe oriental
Article annexe I
125,86 % Aude, zone A 0,00 % Aude, zone B 3,94 % Aveyron 0,00 % Bouches-du-Rhône 9,24 % Drôme 140,39 % Gard 3,61 % Haute-Garonne 44,32 % Gers 69,12 % Hérault 5,44 % Lot A 18,33 % Lozère 0,00 % Hautes-Pyrénées 0,00 % Pyrénées-Orientales
Article Annexe
amnufactures ; Ecole des hautes études en sciences sociales ; Ecole nationale des chartes ; Ecoles normales supérieures ; Ecole pratique des hautes études ; Institut national d'hydrologie et de climatologie ; Institut national des langues et civilisations orientales
Article 5
peuvent demander à subir une épreuve facultative portant sur une troisième langue étrangère sélectionnée parmi les langues suivantes et non choisie pour l'épreuve écrite d'admissibilité : allemand, amharique, arabe littéral, arabe maghrébin, arabe oriental
Article Annexe tableau n° 5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07
le tableau n° 5 annexé au code électoral et fixant la répartition des sièges de sénateurs entre les séries est ainsi rédigé : SÉRIE A SÉRIE B SÉRIE C Représentation des départements Ain à Indre 95 Indre-et-Loire à Pyrénées-Orientales
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