Codes de loi français

Article Annexe

Réaliser la mise en œuvre, sous carrelage collé, de systèmes techniques (acoustique, désolidarisation et imperméabilisation). Poser à la colle au mur des carreaux céramiques.

Article Annexe 190-A.4

Douches. Un siège rabattable est fixé à 450 mm du sol fini. Sa fixation et son support permettent à un adulte de prendre appui de tout son poids.

Article 6

Annexes : a) Cabinets de toilette, salles de bain, salles de douches : 1. b) W.-C. (la surface réelle prise en compte étant limitée à 2 m²) : 1. c) Autres annexes : 0,6.

Article Annexe 6

: 1° L'état de propreté des locaux et de l'établissement ; 2° L'état des cabines de déshabillage, des douches et du linge mis à disposition des utilisateurs ; 3° L'existence de procédures écrites de nettoyage, mentionnant notamment la fréquence, la traçabilité

Article 3

atteindre, simultanément ou non, les valeurs données dans le tableau ci-après en fonction du nombre de pièces principales du logement : Nombre de pièces principales du logement DEBITS EXTRAITS EXPRIMES EN M 3 Cuisine Salle de bains ou de douches

Article Annexe ART. 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 39

En cas d'inoccupation des locaux, la ventilation peut être arrêtée : elle doit cependant être mise en marche avant occupation des locaux et maintenue après celle-ci pendant un temps suffisant.

Article GZ 22

Dispositions complémentaires applicables aux appareils non raccordés.

Article 4

Sont classés comme "annexes" du local : 1° Les cabinets de toilette, salles de bains, salles de douches, W.

Article Annexe unique (suite)

O 2 O O O O O 85 Réveil lumineux ou vibreur O 2 O O O O O 86 Mise à disposition de télécommande de télévision à grosses touches et de couleurs contrastées O 2 O O O O O 87 Mise à disposition

Article 215.12

A bord de tout navire, il y a lieu de prévoir en un endroit approprié au minimum des toilettes, un lavabo et une baignoire ou une douche, ou les deux, pour chaque groupe de six personnes au moins qui ne disposent pas d'installations personnelles (MLC

Article 36

Les points de puisage à risque définis dans le présent alinéa sont les points susceptibles d'engendrer l'exposition d'une ou plusieurs personnes à un aérosol d'eau ; il s'agit notamment des douches.

Article 17

Dispositions spécifiques relatives aux chambres des établissements comportant des locaux d'hébergement. - une prise de courant au moins est située à proximité immédiate de la tête de lit et, pour les établissements disposant d'un réseau de téléphonie

Article ANNEXE VI

Installation d'un système de collecte et d'inactivation des effluents des éviers, douches et de lavage des sols avant rejet. Oui Oui Oui 8. Localisation des systèmes clos dans la salle dédiée aux activités techniques.

Article 1

Conformément aux dispositions de l'article 3 (2è alinéa) de la loi du 1er septembre 1948 modifiée, qui ne sont pas opposables aux locataires et occupants de bonne foi entrés dans les lieux antérieurement au 4 août 1962, les chapitres 1er et suivants du

Article R1331-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 54

L'obligation de disposer d'eau chaude ne s'impose pas aux logements situés dans les collectivités régies par l'article 73 de la Constitution. II.

Article Annexe I

les muqueuses respiratoires ou susceptibles de provoquer un contact avec les muqueuses oculaires et respiratoires. (2) Soins en contact avec les autres muqueuses internes et ingestion d'eau minérale naturelle. (3) Soins externes individuels (bains, douches

Article 218-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 26 > 66

Il doit notamment se préoccuper des problèmes suivants : 1° Surveillance de l'hygiène en général (douches, lavabos, vestiaires, eaux de boissons) ; 2° Surveillance de l'hygiène des lieux de travail, tant au fond qu'au jour ; 3° Surveillance de l'adaptation

Article 3

Pour les logements situés en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion et à Mayotte, il peut ne pas être fait application de ces dispositions lorsque les conditions climatiques le justifient ; 2.

Article 324 L

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Les pièces, telles que salles à manger, pièces de réception diverses, chambres, pièces à usage professionnel, cuisines, et leurs annexes, telles que salles d'eau (salles de bains, de douches ou cabinets de toilette avec eau courante), cabinets d'aisance

Article ANNEXE V

Présence d'une douche. Non Optionnel. Si oui, à proximité de la salle dédiée aux activités techniques Oui. Douche de décontamination entre la salle dédiée aux activités techniques et le sas d'habillage du scaphandre 5.