Codes de loi français

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 70-10-90 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, autres récipients de transport ou d'emballage, en verre ; bocaux à conserves en verre ; bouchons, couvercles

Article Annexe unique

97 1 prise de courant pour un rasoir ou mie prise libre dans la salle d'eau X ou O 1 O O X X X Si pour des raisons de sécurité la prise est absente dans la salle de bain, le critère est validé s'il existe une prise près d'un miroir

Article 46-1

Un miroir peut être placé sur la table de jeu afin de permettre au croupier de visualiser le résultat de chaque tirage sans être contraint de se détourner du champ de vision de la table.

Article Annexe

TURDIDAE Gorgebleue à miroir Luscinia svecica. SYLVIIDAE Lusciniole à moustaches Phragmite aquatique Fauvette sarde Fauvette pitchou Acrocephalus melanopogon. Acrocephalus paludicola. Sylvia sarda. Sylvia undata.

Article 3

Cette participation est définie comme une participation aux groupes français mis en place, aux groupes européens ou internationaux dans les conditions définies par le " groupe-miroir " français.

Article ANNEXE I

Objectif n° 2 " assurer la sécurité collective " : - être capable d'expliquer l'utilisation des matériels suivants : bouée avec feu à retournement, miroir de signalisation, dispositif de pompage, gaffe, dispositif de remorquage, corne de brume ; - être

Article Annexe 190-A.2

Si les dimensions de la cabine ne permettent pas à une personne en fauteuil roulant d'effectuer un demi-tour, un miroir doit être apposé sur la cloison de la cabine du côté opposé à la porte pour permettre à cette personne de voir les indications concernant

Article Annexe I

MIROIRS OU DISPOSITIFS RÉTROVISEURS 3.3.1. MIROIRS OU DISPOSITIFS RÉTROVISEURS 3.3.1.a.6 Miroir ou dispositif légèrement endommagé [Loc.] Mineure 3.3.1.a.7 Miroir ou dispositif inopérant, fortement endommagé, manquant ou mal fixé [Loc.]

Article 215.28

Chaque cabine doit être pourvue d'un miroir, de petits placards pour les articles de toilette, d'une étagère à livres et d'un nombre suffisant de patères (MLC B.3.1.5.15). 32.

Article Annexe 1

DIJON-CRIMOLOIS GARE DU JURA 5,7 8,6 13,4 18,1 3,2 SOIRANS GARE DU JURA 3,9 6,2 9,8 13,1 2,3 CHOISEY GARE DU JURA 2,8 4,3 6,7 9,1 1,7 BERSAILLIN GARE DU JURA 1,0 1,5 2,5 3,3 0,6 GARE DU JURA BEAUREPAIRE 1,0 1,5 2,5 3,6 0,6 GARE DU JURA LE MIROIR

Article Annexe 190-A.1

Le cas échéant, les intersections de ces coursives avec les coursives longitudinales sont munies de miroirs permettant à une personne en fauteuil roulant de visualiser les obstacles. 3. Zone de croisement.

Article Annexe 3

DU JURA 20,2 31,6 51,0 69,0 12,2 LIM CONCESSION A 19/BEAUREPAIRE 21,0 32,9 52,7 72,3 12,8 LIM CONCESSION A 19/LE MIROIR

Article Annexe I

MIROIRS OU DISPOSITIFS RÉTROVISEURS 3.3.1. MIROIRS OU DISPOSITIFS RÉTROVISEURS 3.4. ESSUIE-GLACE 3.4.1. ESSUIE-GLACE 3.5. LAVE-GLACE DU PARE-BRISE 3.5.1.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

L'examen au miroir de Glaetzel n'apporte que des éléments très fragmentaires et incomplets. Seule une rhinomanométrie peut permettre une évaluation plus proche de la réalité.

Article Annexe III

poste de conduite ; • un levier permettant de réaliser les contrôles de la liaison au sol ; • un dispositif de contrôle de serrage des roues ; • un prolongateur d'échappement destiné à être utilisé pour le contrôle des émissions de polluants ; • un miroir

Article Annexe III

Les installations dans lesquelles sont réalisés des contrôles de véhicules dont le gaz constitue une des sources d'énergie comprennent également : - un dispositif d'éclairage d'une capacité supérieure à 500 lumens ; - un miroir de contrôle angulaire ;

Article Annexe III

Les installations dans lesquelles sont réalisés des contrôles de véhicules dont le gaz constitue une des sources d'énergie comprennent également : - un dispositif d'éclairage d'une capacité supérieure à 500 lumens ; - un miroir de contrôle angulaire ;

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Il en résulte que, bien souvent, les lésions de l'hémisphère droit chez le "gaucher" n'entraînent pas des désordres en miroir, par rapport à ceux observés pour les lésions unilatérales gauches chez le droitier.

Article Annexe I

Ophrys speculum Ophrys miroir. Ophrys tenthredinifera Ophrys à grandes fleurs. Orchis coriophora Orchis punaise. Orchis longicornu Orchis à long éperon. Orchis provincialis Orchis de Provence.