SPÉCIALISÉES DE STOMATOLOGIE - DURÉE : QUATRE ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) - Embryologie, anatomie, physiologie, anatomopathologie dento-maxilo-faciale ; - Affection des dents, du paradonte et de l'appareil manducateur ; - Orthopédie

Article 7

—

octobre 1996 susvisés peuvent à leur demande être dispensés des unités U2 (épreuve technologique et connaissances médicales), U31 (pratiques professionnelles) et U32 (soutenance du dossier professionnel) de la spécialité "technicien en appareillage orthopédique

Article 5

—

Lorsqu'un candidat postule le certificat d'aptitude professionnelle Opérateur en appareillage orthopédique-spécialité orthoprothèse par la voie de l'examen prévu au titre III du décret du 19 octobre 1987 modifié susvisé, le diplôme est attribué conformément

Article 5

—

Lorsqu'un candidat postule le certificat d'aptitude professionnelle opérateur en appareillage orthopédique-spécialité podo-orthèse par la voie de l'examen prévu au titre III du décret du 19 octobre 1987 modifié susvisé, le diplôme est attribué conformément

Article Annexe I

—

cytologie pathologiques 3 Anesthésie-réanimation 21 Biologie médicale 3 Cardiologie et maladies vasculaires 5 Chirurgie générale 0 Chirurgie infantile 3 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie 3 Chirurgie orthopédique

Article 6

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dispositions de l'article 9 du décret du 19 octobre 1987 modifié susvisé, une période de formation en entreprise d'au moins douze semaines obligatoires est introduite dans la préparation au certificat d'aptitude professionnelle opérateur en appareillage orthopédique-spécialité

Article D4364-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 68 > 38

Code de la santé publique

Est considérée comme exerçant la profession d'orthoprothésiste toute personne qui procède à l'appareillage orthopédique externe sur mesure avec prise d'empreinte ou moulage d'une personne malade ou handicapée présentant soit une amputation de tout ou

LEGIARTI000033169064

—

29 novembre 2016 Dermatologie et vénéréologie 29 novembre 2016 Médecine physique et de réadaptation 30 novembre 2016 Gynécologie obstétrique 30 novembre 2016 Pédiatrie 1 décembre 2016 Chirurgie infantile 1 décembre 2016 Chirurgie orthopédique

Article R4111-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 76

Code de la santé publique

et hospitalier titulaires régis par le décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires ; c) Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice dans la spécialité orthopédie

LEGIARTI000048951794

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3 MEDECIN NEUROLOGIE 2 MEDECIN NEPHROLOGIE 2 MEDECIN HEMATOLOGIE 2 MEDECIN MÉDECINE INTERNE ET IMMUNOLOGIE CLINIQUE 4 MEDECIN MÉDECINE GENERALE 9 MEDECIN ONCOLOGIE 2 MEDECIN PSYCHIATRIE 10 MEDECIN GERIATRIE 1 MEDECIN CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE

Article Annexe 19

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Psychiatres-neuro-psychiatres 8,6% Pédiatres 8,7% Radiodiagnostic et imagerie médicale 4,6% Radiothérapeutes 2,8% Rhumatologues 7,5% Stomatologues 8,0% Chirurgiens : Chirurgie générale, Neurochirurgie, Chirurgie urologique, Chirurgie orthopédique

Article Annexe II : Tableau n° 82

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64

Code de la sécurité sociale

: - la fabrication de résines acryliques ; - la fabrication des matériaux acryliques ; - la fabrication et l'emploi d'encres, de colles, de peintures à base de méthacrylate de méthyle ; - la fabrication de prothèses, en particulier en chirurgie orthopédique

Article 2

—

juin 2010 CORPS DISCIPLINES NOMBRE DE POSTES Médecins des armées Anatomie et cytologie pathologiques 1 Anesthésie-réanimation 3 Cardiologie et maladies vasculaires 2 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie 1 Chirurgie orthopédique

Article D312-66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 91

Code de l'action sociale et des familles

Infirmier, kinésithérapeute, ergothérapeute, orthophoniste ; 2° Psychologue ; 3° Assistant de service social ; 4° En fonction des besoins de l'établissement : a) Des médecins qualifiés spécialistes ou compétents notamment en psychiatrie, chirurgie orthopédique

LEGIARTI000036925931

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interne : Option pathologie infectieuse et tropicale 2 Médecine de santé publique et médecine sociale 1 Néphrologie 1 Oncologie 1 Pneumologie 1 Psychiatrie 3 Rhumatologie 1 Discipline " Spécialités chirurgicales " : Chirurgie orthopédique

Article Annexe

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Réactions tissulaires aux forces appliquées sur les dents, sur les procès alvéolaires, sur les os ; notions des ancrages réciproques ; - Actions thérapeutiques sur les dents, sur l'os alvéolaire et les bases osseuses ; appareillage ; rapports entre orthopédie

LEGIARTI000042460594

—

Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé. Hôtels et hébergement similaire. Location et location-bail de véhicules automobiles. Location et location-bail de machines et équipements agricoles.

Article D214-80-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 79 > 82

Code monétaire et financier

participations ; 5° Frais de gestion indirects.

Article Annexe 2

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ETAT DES FRAIS DE DEPLACEMENT Frais engagés Frais engagés Nature/Objet Lieu de la dépense TOTAL Signature de l'agent Nota. - Les justificatifs de paiement doivent impérativement être joints à l'état de frais.

Article R341-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 84

Code du patrimoine

Les dépenses de l'établissement comprennent : 1° Les frais de personnel ; 2° Les frais de fonctionnement ; 3° Les frais d'étude ; 4° Les frais d'équipement ; 5° De façon générale, toutes dépenses nécessaires à l'accomplissement de ses missions.

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