catalogage, analyse, indexation) ou de technique de gestion de mouvements des collections, à partir de plusieurs documents simples sur support graphique ou audiovisuel (textes, documents d'archives, photos, diapositives, films, bandes magnétiques, disque

Article 1

—

inscrits sur les feuilles d'enregistrement des appareils de contrôle installés à bord des véhicules de transport routier ; - la conservation des éléments recueillis lors des contrôles, ceux issus de l'exploitation des données enregistrées sur ces disques

Article 220 Q

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 03 > 17

Code général des impôts

crédit d'impôt obtenu au titre des dépenses relatives à des oeuvres n'ayant pas reçu, dans un délai maximum de vingt-quatre mois à compter de leur fixation au sens de l'article L. 213-1 du code de la propriété intellectuelle ou de la production d'un disque

Article A47 A-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 78 > 92

Livre des procédures fiscales

. – Les copies de fichiers sont remises sur des disques optiques de type CD ou DVD non réinscriptibles, clôturés de telle sorte qu'ils ne puissent plus recevoir de données et utilisant le système de fichiers UDF et/ou ISO 9660.

Article 19

—

Gestion de la mémoire secondaire Description des disques, algorithmes d'ordonnancement du disque. Structure logique des fichiers, modes d'accès, allocation contiguë ou non contiguë, principales méthodes d'organisation des répertoires.

Article 2

—

titre, qualité) ; - identité des correspondants habituels à contacter dans l'entreprise pour chaque domaine d'activité (nom, prénom) ; - vie professionnelle du conducteur du véhicule contrôlé (kilométrage parcouru et temps d'activité, nombre de disques

Article 220 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Code général des impôts

propriété intellectuelle, soumises à l'impôt sur les sociétés, peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt au titre des dépenses de production, de développement et de numérisation d'un enregistrement phonographique ou vidéographique musical (vidéomusique ou disque

Article 41

—

Les véhicules de catégorie S2a de type " charrue à socs ” ou " charrue à disques ” sont dispensés de freinage sous les conditions suivantes : ― dans la limite de 10 tonnes de poids total autorisé en charge (PTAC) ; ― dans la limite d'une vitesse maximale

Article Annexe I

—

Logiciels interactifs destinés aux loisirs et aux divertissements, tels que les jeux électroniques et leurs supports de stockage, tels que les disques compacts ; 16. Sucettes de puériculture ; 17. Luminaires attrayants pour les enfants ; 18.

Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

Code général des impôts, annexe III

frais de montage, d'étalonnage, de mixage, de codage et de matriçage) ; les salaires et charges sociales afférents aux artistes et artistes-interprètes et aux personnels techniques ayant participé à la réalisation de ces opérations ; Dans le cas d'un disque

Article Annexe I (suite)

—

- les banques de données ; - la documentation disponible (éventuellement sur disques optiques compacts : cédéroms).

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ55-1 Si les disques à l'arrière du camion sont 80-90 , quels sont les disques placés à l'arrière de la remorque ? EQ60-1 Une remorque d'un PTAC de 750 kg aura-t-elle une immatriculation différente du véhicule tracteur ?

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ55-1 Si les disques à l'arrière du camion sont "80-90", quels sont les disques placés à l'arrière de la remorque ?

Article 4

—

Entrée d'une zone à stationnement de durée limitée, avec contrôle par disque ; Panneau B.6b 4. Entrée d’une zone à stationnement payant ; Panneau B6b5.

Article Annexe 2

—

accord préalable des autorités compétentes (installation sur le domaine public ou privé) et sous réserve d’une non prise en charge par les collectivités locales. 250 euros Système de vidéosurveillance : Dans la limite d’un enregistreur (d’un disque

Article 7

—

Signification des signes spécifiques aux signaux pour véhicules des services réguliers de transport en commun : La barre verticale, le disque fixe, le disque clignotant, la barre horizontale ont respectivement la même signification et le même effet pour

Article 2

—

Périmètre de mesure du bruit de l'installation : périmètre correspondant au plus petit polygone convexe dans lequel sont inscrits les disques centrés sur chaque aérogénérateur et de rayon R défini comme suit : R = 1,2 × (hauteur de moyeu + longueur d'un

Article Annexe VII

—

Article 103 Le disque Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?

Article R557-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

dispositifs destinés à la protection des équipements sous pression et ensembles contre le dépassement des limites admissibles, y compris des dispositifs pour la limitation directe de la pression, tels que les soupapes de sûreté, les dispositifs à disques

Article Annexe 4

—

EQ53 Les mêmes disques de limitation de vitesse d'un autocar sont-ils obligatoirement apposés sur la remorque ?

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