Le support physique constituant les dimensions hors tout de la plaque est inclus dans une forme rectangulaire dont le grand côté est horizontal et dont les dimensions hors tout sont indiquées à l'annexe 1 bis du présent arrêté.

Article GA 23

—

Dimensions des dégagements

Article 21

—

Dimensions minimales.

Article 2

—

Dimensions de la source sonore. Cette méthode s'applique aux sources sonores de toutes dimensions, sauf dispositions contraires prévues par des directives particulières.

Article ANNEXE I

—

Normes dimensionnelles

Article R581-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 96

Code de l'environnement

Les dispositifs publicitaires de dimensions exceptionnelles mentionnés au deuxième alinéa de l'article L. 581-9 ne sont pas autorisées à l'intérieur des agglomérations de moins de 10 000 habitants.

Article ANNEXE I

—

Forme, dimensions et espacement des bouées

Article 213-1.26

—

Disposition des citernes à cargaison et limitation de leurs dimensions

Article L2223-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 98 > 31

Code général des collectivités territoriales

Le maire peut fixer des dimensions maximales des monuments érigés sur les fosses.

Article 18

—

Ils dirigent les services chargés de l'enseignement. Ils ont la responsabilité d'orienter, de coordonner et de valoriser la recherche dans leur spécialité.

Article 9-1

—

Pendant le délai s'écoulant entre la convocation de l'assemblée générale appelée à connaître des comptes et la tenue de celle-ci, le syndic tient les pièces justificatives des charges mentionnées à l'article 18-1 de la loi du 10 juillet 1965 susvisée,

Article ANNEXE IV

—

Ce modèle donne les dimensions de la plaque et des inscriptions en millimètres. Ces dimensions peuvent être diminuées ou augmentées sous réserve d'en conserver les proportions.

Article ANNEXE IV

—

Ce modèle donne les dimensions de la plaque et des inscriptions en millimètres. Ces dimensions peuvent être diminuées ou augmentées sous réserve d'en conserver les proportions.

Article ANNEXE V

—

Ce modèle donne les dimensions de la plaque et des inscriptions en millimètres. Ces dimensions peuvent être diminuées ou augmentées sous réserve d'en conserver les proportions.

Article R433-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 84 > 19

Code de la route

-Au sens du présent article on entend par charge indivisible une charge qui ne peut, aux fins de transport par route, être divisée en plusieurs chargements sans frais ou risque de dommages importants et qui ne peut, du fait de ses dimensions ou masse,

Article Annexe 5

—

CAHIER DES CHARGES APPLICABLE POUR DISPENSER LES FORMATIONS RELATIVES À LA CATÉGORIE DE TRAVAUX MENTIONNÉE AU 16° DU I DE L'ARTICLE 1ER DU DÉCRET DU 16 JUILLET 2014 SUSVISÉ Une session de formation est organisée pour quatorze stagiaires maximum.

Article L2342-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 69 > 47

Code du travail

L'entreprise ou l'entreprise dominante du groupe d'entreprises de dimension communautaire prend en charge les frais afférents à l'intervention d'un expert.

Article Annexe 2

—

. - Dimensions et conditions d'emploi des panneaux, le tableau figurant au 5 est remplacé par le suivant : PANNEAUX GAMME DIMENSIONS (mm) EMPLACEMENT SR2 3 500 × 3 000 Très grande 2 400 × 3 600 Autoroute SR3a Grande 1 600 × 2 400 Route

Article 5

—

Caractéristiques dimensionnelles La largeur minimale de toutes les circulations intérieures du logement est de 0,90 mètre. 4.

Article 4

—

En circulation, l'outillage porté amovible à l'avant doit respecter les dimensions maximales suivantes :

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