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EXTRAIT
Article 1
A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1746 du 1er décembre 2011 Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes : -Décret n° 2011-1783 du 5 décembre 2011 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1156 du 22 septembre 2011 Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1157 du 22 septembre 2011 Art. Annexe
- Décret n°2011-1781 du 5 décembre 2011 Art. Annexe http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.
A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1361 du 24 octobre 2011 Art. Annexe
Article 2
Les mandats des membres et des présidents de commission médicale d'établissement maintenus en fonction en application du premier alinéa et siégeant à la date de publication du décret n° 2011-117 du 27 janvier 2011 sont, en tant que de besoin, prorogés
I. - A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1702 du 30 novembre 2011 Art. Annexe
I. - A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1437 du 3 novembre 2011 Art. Annexe
I. - A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1165 du 22 septembre 2011 Art. Annexe
D3411-15 - Décret n° 2001-784 du 28 août 2001 Art. 2 - Décret n°2011-199 du 22 février 2011 Art. 2
L'annexe du présent arrêté définissant le référentiel de formation du brevet de technicien supérieur " travaux publics ", conformément au décret n° 2011-1256 du 7 octobre 2011 susvisé, est ajoutée en annexe VII à l'arrêté du 23 juin 2011 susvisé.
L'annexe du présent arrêté définissant le référentiel de formation du brevet de technicien supérieur " transport et prestations logistiques " conformément au décret n° 2011-1256 du 7 octobre 2011 susvisé est ajoutée en annexe VII à l'arrêté du 26 avril
Article 18
en application de l'article 2 du décret du 11 septembre 1990 et de l'article 1er du décret du 12 septembre 2011 précités et n'est pas inscrit sur la liste prévue au dernier alinéa de l'article 6 du présent décret bénéficient, pendant une période de cinq
Les concours réservés prévus à l'article 13 du décret n° 2011-660 du 14 juin 2011 susvisé sont organisés conformément aux dispositions du présent arrêté.
L'annexe du présent arrêté définissant le référentiel de formation du brevet de technicien supérieur " conception et réalisation des systèmes automatiques ", conformément au décret n° 2011-1256 du 7 octobre 2011 susvisé, est ajoutée en annexe VII à l'arrêté
Article 8
- Décret n°2011-373 du 5 avril 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art.
Article 14
L'échelonnement indiciaire applicable au corps des dessinateurs-projetteurs régi par le décret n° 2011-1676 du 29 novembre 2011 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :
Article Annexe II
La liste des postes de sous-préfet occupés antérieurement à l'entrée en vigueur des classes fonctionnelles créées par le décret n° 2011-1207 du 29 septembre 2011 modifiant le décret n° 64-260 du 14 mars 1964 pris en compte pour l'application du II de
Article 3
Le vote a lieu par voie électronique selon les dispositions prévues par le décret n° 2011-595 du 26 mai 2011 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein
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