Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les énergies renouvelables, la chimie, le pétrole, la pétrochimie, la biomasse, les papeteries, les cimenteries, la construction navale, les transports et de nombreux autres

Article 1

—

Groupe III : métiers du patrimoine architectural Classes : Taille de pierre, granit et grès, ciment et ciment pierre ; Métiers du verre appliqués à l'architecture ; Peinture et peinture décor ; Mosaïque d'art ; Travaux marbriers ; Métallerie, serrurerie

Article Annexe 5

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960) 2 h 30 3.2 : connaître les différents types d'équipements de forages (sondes, crépines, tubages, massif filtrant,…) et savoir les mettre en œuvre - cas des équipements de forages sondes / techniques de déroulage sonde 3.3 : maîtriser la cimentation

Article 1

—

Sous-groupe 4 R a (fabrique de chaux, plâtre et ciment). Sous-groupe 4 R b (briqueterie, céramique de bâtiment, poterie).

LEGIARTI000050802675

—

Fabrication d'éléments en béton pour la construction 23.62Z Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction 23.63Z Fabrication de béton prêt à l'emploi 23.64Z Fabrication de mortiers et bétons secs 23.65Z Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment

Article Annexe II

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d'autorisation peut prévoir une valeur limite différente pour les NOx pour les cimenteries utilisant des fours Lepol ou des fours rotatifs longs, à condition que la valeur limite C n'excède pas 800 mg/m³, et ce jusqu'au 1er janvier 2016.

Article Annexe II : Tableau n° 30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrication suivantes : - amiante-ciment ; amiante-plastique ; amiante-textile ; amiante-caoutchouc ; carton, papier et feutre d'amiante enduit ; feuilles et joints en amiante ; garnitures

Article R1321-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 07

Code de la santé publique

-Les exigences minimales spécifiques en matière de sécurité sanitaire mentionnées au I s'appliquent, en tout ou partie, selon les groupes de matériaux et produits, à savoir les matériaux organiques, métalliques, matériaux à base de ciment, émaux et céramiques

LEGIARTI000050802679

—

Article 38

—

Pour les cimenteries, une teneur en oxygène inférieure à 6% est admise et ne fait donc pas l'objet d'un avis du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques.

Article ANNEXE II

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DÉTERMINATION DES VALEURS LIMITES D'ÉMISSION POUR LA COÏNCINÉRATION DE DÉCHETS INDUSTRIELS SPÉCIAUX Pour chaque substance polluante concernée, dans le cas des installations de coïncinération, excepté les cimenteries qui font l'objet de dispositions spécifiques

Article ANNEXE - TABLEAU 1

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Concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments. Fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins. Préparation et emploi des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues.

LEGIARTI000051499022

—

de Cruas Heidelberg Materials France Ciments 101376 - - - - 101376 FR000000000000358 Lafarge Ciments-Usine de Cruas Lafarge Ciments 46844 46844 46844 46844 46844 234220 FR000000000000359 OI France SAS Labégude OI

Article 223 a-II-1/14

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Quand des membrures ou des barrots traversent un pont étanche ou une cloison étanche à l'eau, ce pont et cette cloison doivent être rendus étanches par leur construction propre, sans emploi de bois ou de ciment. 3.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Ciments matériaux (Cimat). Doc François. Fimaf. Kalamazoo. Laboratoires Sarget. Bourse de Lille Boussac Saint-Frères. Dubois Investissements. Galeries du papier peint. Montdifrais. Neu. Peintures Corona. Sofitex. Sucrerie centrale de Cambrai.

Article Annexe

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Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les industries mettant en jeu un process dans les domaines de la chimie, la chimie fine, la pétrochimie, l'agroalimentaire, la cosmétique, la pharmacie, les ciments, le verre

Article L321-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 40

Code de l'environnement

mesures de protection et de gestion des espaces naturels insulaires ainsi que du développement de transports en commun fonctionnant avec des véhicules propres et à l'aménagement et à l'entretien de pistes cyclables en site propre en revêtement ni cimenté

Article ANNEXE

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, chaux et plâtre. 23. 51 Fabrication de ciment. 23. 51Z Fabrication de ciment. 23. 52 Fabrication de chaux et plâtre. 23. 52Z Fabrication de chaux et plâtre. 23. 6 Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre. 23. 61

Article 221-V/28 ter

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Ciment à prise rapide. 150 kg en bon état de conservation. Le président de la commission de visite peut imposer une augmentation de cette quantité compte tenu de l'importance du navire. Chalumeau coupeur et soudeur.

Article Annexe II (suite 1)

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France Site de Veauche ELM Opérations Chaufferie de Bron Parilly FR000000000000409 CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER FR000000000000410 LAFARGEHOLCIM CIMENTS

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