de Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 20 mars 1991, qu'à la suite d'incidents survenus dans le fonctionnement d'une chaudière

branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 6 décembre 1989), que la société Monarch, ayant installé un brûleur au fioul lourd en remplacement du brûleur au fioul léger existant sur une chaudière

de faire cesser ; qu'en disant n'y avoir lieu à référé aux motifs inopérants que le syndicat des copropriétaires n'établissait pas l'existence d'une perturbation résultant de l'installation de la chaudière

X..., entrepreneur, de l'installation dans plusieurs appartements de son immeuble de chaudières murales, assurant le chauffage et la production d'eau chaude, fabriquées par la société Chaffoteaux et Maury

à l'arrêt de rejeter leur demande en paiement de dommages-intérêts, alors « que le bailleur a l'obligation de délivrer un logement décent et de s'assurer, à ce titre, que le preneur dispose d'une chaudière

La mise en route de la chaudière, par l'effet du thermostat, a enflammé l'essence répandue, puis le véhicule et, après une propagation rapide des flammes, la maison louée a été entièrement détruite.

de son appartement ; Mais attendu qu'ayant relevé que le bruit était très légèrement supérieur à la norme lors de l'allumage de la chaudière mais que son fonctionnement en temps normal était silencieux

définies; que la quantité de suie trouvée dans le conduit était absolument incompatible avec le combustible utilisé; que la présence dans la cheminée de suies est antérieure à l'installation de la chaudière

Le même jour, la société L'Her a procédé au remplacement du disjoncteur par une pièce plus puissante et a remis la chaudière en fonctionnement.

circonstances dans lesquelles le salarié avait quitté son travail en milieu d'après-midi pour retourner chez lui et sur la nécessité, contestée par le salarié dans ses conclusions, d'éteindre le gaz de la chaudière

délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 7 septembre 1993), que, le 9 juillet 1985, une explosion a détruit une chaudière

(sic) Provence" avait empêché "la mise en marche des chaudières" dans les délais prévus, et qui a néanmoins considéré que le retard de la mise en route de l'installation litigieuse incombait à la société

quelques boîtes de conserve, très rares puisqu'il fabrique ses propres conserves (fruits, légumes, viandes...) en bocaux de verre, réutilisés année après année, sont brûlés par ses soins dans une chaudière

qui se plaignaient d'un problème d'eau chaude dû à la chaudière ( ) le jour où je suis devenu propriétaire des lieux, la chaudière était en place et le raccordement également tels qu'ils étaient au jour

obtenu, notamment, la condamnation de la venderesse à remplacer les tuyauteries de fer galvanisé par des tuyauteries de cuivre et à exécuter les travaux propres à permettre la transformation des chaudières

conformément à la loi ; Sur le premier et le second moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 23 février 1995), rendu sur renvoi après cassation, que le transport par route d'une chaudière

[G] a obtenu du juge des référés d'un tribunal paritaire des baux ruraux la condamnation de la SCI [Adresse 3] (la société) à faire réaliser, sous astreinte, le remplacement ou la réparation d'une chaudière

avec l'affaire opposant la société LOCAM à la société, [I] SERVICE CHAUDIERE.

1997), que le 9 novembre 1990, les époux Y... sont décédés à leur domicile des suites d'une intoxication à l'oxyde de carbone provenant de vices affectant le conduit d'évacuation des fumées de la chaudière