Y..., contestant sa responsabilité, a sollicité la garantie du centre médico-chirurgical Parly Grand Chesnay, devenu la société Hôpital privé de Parly II CMC Parly II, en alléguant la commission de fautes

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 janvier 2003), que Petar X..., salarié de la Mutualité fonction publique (MFP) de 1966 à 1994, a été employé au Centre

X..., médecin radiologue, s'est installé à Andernos non loin du centre médico-chirurgical d'Arès, géré par l'association des amis de l'oeuvre Wallerstein (fondation Wallerstein), où exerce M.

Surtout, le Centre Médico-Chirurgical et Obstétrical d'Evry a saisi la commission de recours amiable par courrier du 28 juillet 2011, à l'encontre des décisions des 7 juin et 13 juillet 2011, bien antérieurement

X..., instituteur de l'enseignement public, a été mis par son administration à la disposition de l'Association pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH), pour occuper les fonctions de directeur du centre

de soins du Valois (la société du Valois), et la société Centre médico-chirurgical des jockeys ont conclu une convention constituant le groupement de coopération sanitaire Hôpital privé de Chantilly (

[I] [C], prise en qualité de liquidateur judiciaire du Centre médico-chirurgical de [7], défendeurs à la cassation.

Kessous, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Merlin, les observations de Me Guinard, avocat de la société Centre Médical Chirurgical de Chaumont,

Vincent X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1999 par la cour d'appel de Versailles (11e Chambre sociale), au profit du Centre médico-chirurgical Foch, dont le siège est .

médico-chirurgical des jockeys, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de l'Hôpital privé de Chantilly, venant aux droits du Centre médico-chirurgical des jockeys

référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 décembre 2017), qu'après avoir reçu des produits sanguins, en 1978, au centre

syndicales de salariés un accord cadre relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail ; que désireuse de s'engager dans le processus de réduction anticipée du temps de travail, l'association Centre

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 6 juin 2019), à la suite de la réalisation, le 19 avril 2006, lors d'un accouchement, d'une rachi-anesthésie au centre médico-chirurgical de Parly II, exploité par la

, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / du Centre médico chirurgical Villa Médicis, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... et ..., 3 / de l'association Centre chirurgical et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre Médico-chirurgical "Les Cèdres", dont le siège est ..., en cassation

Poisot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat du Centre médico-chirurgical Foch, les conclusions de M.

la MAISON DE RETRAITE DE COULOMME, pour être engagée au service du CENTRE MÉDICO-SOCIAL, entités juridiquement distinctes.

Article 3 : L'Etat est condamné à payer au "centre médico-chirurgical Franklin" une somme de 5 000 F au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.