X... a été engagé par la société Carrosserie Z... le 1er juillet 1977 en qualité de carrossier ; que son contrat de travail a été repris par la société Z...

chef d'homicide volontaire ; "aux motifs que Gilles Z... et André X... étaient en état de rivalité ; que les faits se sont très probablement déroulés selon le scénario relaté par Gilles Z... et Caroline

Y...a été recruté au sein de la société Carrosserie X... en tant que carrossier-peintre, sans spécification particulière ; qu'il ait pu, éventuellement, travailler plus sur des véhicules légers que sur

Y... a été recruté au sein de la société Carrosserie Raimbault en tant que carrossier-peintre, sans spécification particulière ; qu'il ait pu, éventuellement, travailler plus sur des véhicules légers que

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Automobile carrosserie

, l'arrêt retient que deux mois après le renouvellement du contrat de concession, la société Ford a notifié, par lettre du 2 décembre 1996, à la société Seigle qu'elle mettait fin à l'agrément de carrossier

X... de ce que son compte était anormalement débiteur ; qu'il était établi et reconnu que Caroline P... s'était rendue avec M.

PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE QUE, AYANT RECU LIVRAISON, AU MOIS DE JUIN 1966, DE DEUX CAMIONS QU'ELLE AVAIT ACHETES A LA SOCIETE SAVAM POUR LE PRIX DE 180 000 FRANCS ET QUI ETAIENT EQUIPES DE CARROSSERIES

1997) que Mme X..., secrétaire, entrée au service de la société Carolaux depuis le 3 décembre 1979, a été licenciée par lettre du 28 juillet 1994 au motif économique énoncé de "baisse de l'activité carrosserie

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 22-16.216 contre l'arrêt rendu le 17 mars 2022 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), dans le litige l'opposant à la société Auto-Team carrosserie

- était antérieur à la vente ; que ne caractérise pas cette antériorité, l'arrêt attaqué qui affirme que, en décembre 2002, la carrosserie n'est plus étanche, alors que la vente a eu lieu en septembre

Aix-en-Provence, 6 novembre 2003), que la société Selvosa Garage a donné à bail commercial à la société Artcar des locaux en copropriété dans la résidence Palais Selvosa pour exploiter tous fonds de carrosserie

X..., qui avait chargé la société Ouest utilitaires d'équiper son véhicule d'une carrosserie isotherme, puis d'un hayon élévateur, a assigné cette société en annulation de la vente de ces équipements pour

[Q] [N] a sollicité la SARL CARROSSERIE PROVENCALE aux fins de rénovation totale de la carrosserie de son véhicule de type Autobianchi 112 ABARTH, immatriculé [Immatriculation 1].

Par ordonnance du 6 décembre 2023, le Tribunal Judiciaire de Strasbourg rejette la requête en injonction de payer déposée par la SARL LES CARROSSIERS REUNIS.

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement ayant déclaré Patrick de X... coupable d'atteinte sexuelle avec violence, contrainte, menace ou surprise, commise sur la personne de Caroline

X... devait bénéficier d'un crédit consenti par la Carson banc et la Carson trust company, dont l'obtention était soumise au versement, à titre de "déposit" de la somme de 71 346,14 euros, outre celle

; que placé à nouveau dans un emploi de fabrication, il a fait une seconde rechute à l'issue de laquelle il a été affecté, le 31 août 1989, au poste de cariste préconisé par le médecin du travail ;