langue et culture étrangères, à choix de langue vivante identique Education physique et sportive Epreuve E3 : motricité, santé et socialisation par la pratique des APSA Mathématiques Epreuve E4 : culture scientifique et technologique Unité facultative

Article ANNEXE 2

—

DÉFINITION DE L'ÉPREUVE FACULTATIVE SECTEUR SPORTIF

Article 3

—

Les capacités constitutives de l'unité facultative « mobilité » sont :

Article 1

—

III. - Epreuve facultative En outre, les candidats peuvent demander à subir l'épreuve facultative suivante : Une épreuve orale de langue vivante à caractère technique et pédagogique comportant un entretien dans l'une des cinq langues suivantes : langues

Article ANNEXE 1

—

RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES DE L'UNITÉ FACULTATIVE SECTEUR SPORTIF

Article Annexe VI

—

professionnel U21 E2 - Sous-épreuve A : Présentation d'une étude à caractère professionnel U21 E3 - Sous-épreuve A : Pratique professionnelle en entreprise U31 E3 - Sous-épreuve A : Pratique professionnelle en entreprise U31 E3

Article Annexe VI

—

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 38 > 65

Code de la mutualité

Pour l'application de l'article L. 221-18, la mutuelle ou l'union communique au membre participant les informations suivantes : 1° Les modalités d'adhésion au règlement ou au contrat collectif à adhésion facultative et de paiement de la cotisation.

Article 116

—

-La personne auprès de laquelle sont recueillies des données à caractère personnel la concernant est informée, sauf si elle l'a été au préalable, par le responsable de traitement ou son représentant : 1° De l'identité du responsable du traitement et,

Article Annexe IV

—

: Épreuve d'éducation artistique et arts appliqués U6 Épreuve E6 : Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques U6 Épreuve E7 : Épreuve d'éducation physique et sportive U7 Épreuve E7 : Épreuve d'éducation physique et sportive U7 Épreuve facultative

Article 96 I bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 35 > 78

Code général des impôts, annexe III

La restitution porte sur l'intégralité des informations émises et reçues, qu'elles soient obligatoires ou facultatives. Elle doit pouvoir être opérée de manière sélective.

Article 9

—

L'organisation des épreuves écrites et orales de la filière MP est commune avec celle de la totalité des épreuves obligatoires et facultatives de la filière mathématiques et physique (MP) du concours commun Mines-Ponts institué par l'arrêté du 26 avril

Article 4

—

La liste des épreuves facultatives pouvant être choisies par les candidats est la suivante:

Article Annexe IV

—

(1) L'attribution d'un numéro à la déclaration de conformité est facultative pour le fabricant.

Article Annexe IV

—

(1) L'attribution d'un numéro à la déclaration de conformité est facultative pour le fabricant.

Article 1

—

Option B : prise en sténotypie d'un texte à caractère administratif dictée à vitesse variable pendant deux minutes (une minute à cent quinze mots ; une minute à cent vingt-cinq mots) et transcription dactylographique.

Article ANNEXE ART. 19

—

Les adhérents peuvent opter entre quatre classes de cotisations facultatives s'ajoutant à la classe obligatoire et donnant droit à : - classe C : 4 points de retraite ; - classe D : 8 points de retraite ; - classe E : 12 points de retraite ; - classe

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