d'une succession de maillons entrelacés entre eux formant une chaîne qui s'attache avec un fermoir en forme de T et décline cette composition dans une gamme de bijoux. 2.

2018 ; - Considéré que la SARL BIJOUTERIE LO FASO est bien dépositaire des bijoux objets des contrats confiés numéros 6456 et 6470 ; - Condamné la SARL BIJOUTERIE LO FASO au paiement de la somme de

la suppression du terme Codhor mais avait pour vocation de mettre désormais en avant l'enseigne Les Nouveaux Bijoutiers; que la société Y...

Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Bourges, 27 septembre 2004), que, le 6 octobre 1999, Mme X... a confié un bracelet en platine composé de quatre cent soixante-quinze diamants à Mme Y..., bijoutière

Jean Z..., domicilié Bijouterie Jean Z..., Centre Commercial Beziers II, 34500 Béziers, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

volés fournis spontanément par les victimes aux enquêteurs deux jours seulement après le vol) du préjudice qu'ils avaient subi, que les époux A... avaient évalué les bijoux volés à 6 872 000 francs suisses

lors d'une visite professionnelle à PERPIGNAN chez Jean-Pierre Z... exploitant la bijouterie " Gil et Jean ", a fait une démarche de " cliente " chez un bijoutier concurrent Michel X... et rapporté à Jean-Pierre

Bernard, - La SOCIETE NOUVELLE D'ACHAT DE BIJOUTERIE, (SONAB), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 30 avril 1998, qui, pour publicité

infractions à la législation sur les stupéfiants ; "aux motifs que le procureur général s'oppose à la restitution sollicitée en faisant valoir l'origine illicite des fonds ayant servi à acquérir le bijou

pouvant être Patrice Z..., à l'effet de lui faire produire la représentation photographique des bijoux décrits par Rose B..., et d'inclure celle-ci parmi d'autres bijoux de même type afin de constituer

A... a déclaré qu'il transportait ce bijou, qu'il avait offert à son épouse, pour être réparé à Anvers ; qu'à l'appui de ses prétentions, il produit une facture du bijoutier Shakaroff en Israël, délivrée

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Nouvelle de bijouterie

des bijoux de la marque Gay et en a fait part à un autre bijoutier, M. Z... ; qu'au cours du même mois, M. X..., lors d'une visite à M.

W..., client régulier de la bijouterie ; que M.

participé, dans la nuit du 18 au 19 septembre 2003, à un vol à main armée avec violence en réunion au cours duquel le dirigeant d'une société a été séquestré, afin de dérober de l'argent, de l'or, des bijoux

direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes en date du 23 novembre 1993 ayant estimé que "l'évolution des chiffres d'affaires réalisés par les cinq horlogers-bijoutiers

Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le juge d'instruction, saisi de faits de vol à l'aide d'une arme apparente ou cachée dans une bijouterie

Pierre Y..., commerçant à l'enseigne "Bijouterie Saphir", demeurant ... à Saint-André (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1993 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (1re chambre