culturels (pouvant entraîner des variations majeures dans les comportements éducatifs parentaux) et des éléments environnementaux (on n'acquiert évidemment pas au même âge l'autonomie dans les transports en commun ou avec un véhicule individuel de type bicyclette

Article L5215-20-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 59 > 48

Code général des collectivités territoriales

IV du titre II du livre IV de la première partie ; 6° Organisation de la mobilité, au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports à ce titre, elles peuvent organiser un service de mise à disposition de bicyclettes

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

30.30.16 Autres parties des aéronefs et engins spatiaux 30.30.50 Parties des articles suivants : chars et autres véhicules blindés de combat 30.40.10 (p) Parties et accessoires pour motocycles et side-car 30.91.20 Parties et accessoires pour bicyclettes

Article Annexe III

—

Patins, patins à roulettes, patins en ligne, planches à roulettes, trottinettes et bicyclettes pour enfants Ces produits, s'ils sont présentés à la vente comme jouets, portent l'avertissement suivant : "A utiliser avec des équipements de protection.

Article Annexe

—

d'aéronefs. 30.30Z-C Construction de lanceurs et engins spatiaux. 30.40Z-Z Construction de véhicules militaires de combat. 30.91Z-A Construction de motocycles. 30.91Z-B Fabrication d'équipements pour motocycles. 30.92Z-A Construction de bicyclettes

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