Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
44 582 résultats pour « article 873 du CPC. Ces arguments »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
44 582 résultats pour « article 873 du CPC. Ces arguments »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 19
-Disposer de compétences en matière d'expression écrite et orale pour communiquer et argumenter. -Disposer de capacités de prise de décisions, d'adaptation, d'organisation et d'autonomie.
Article Annexe
Capacité d'adaptation à l'évolution du poste ou de son environnement Capacité de conception et d'adaptation des procédures Capacité à travailler en équipe ou en réseau Capacité à argumenter
Article Annexe 14
Capacités et connaissances attendues : -disposer de compétences en matière d'expression écrite et orale pour communiquer et argumenter ; -disposer de capacités de prise de décisions, d'organisation et d'autonomie, notamment dans les activités pratiques
Article Annexe I
la curiosité des étudiants dans le sens d'une culture générale ouverte sur les problèmes du monde contemporain (questions de société, de politique, d'éthique, d'esthétique) ; - développer le sens de la réflexion (précision des informations et des arguments
Article Annexe 18
-Disposer de compétences relationnelles, de capacité de négociation : écoute, empathie, compromis … -Disposer de compétences en matière d'expression écrite et orale pour communiquer et argumenter.
Article Annexe 1
dans les disciplines scientifiques et technologiques : biologie, physique-chimie ; -disposer de capacités de prise de décisions, d'organisation et d'autonomie ; -disposer de compétences en matière d'expression écrite et orale pour communiquer et argumenter
Article Annexe II
Une argumentation orale d'un travail écrit élaboré à partir d'une problématique liée au stage. NOTATION : Chaque épreuve donne lieu à une note sur 20.
Article R436-43
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 34
Les dispositions du décret n° 58-873 du 16 septembre 1958 modifié déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories ainsi que les arrêtés de classement pris par le ministre chargé de la pêche en eau douce restent en vigueur jusqu'à l'intervention
Article Annexe 9
-Disposer de compétences en matière d'expression écrite et orale pour communiquer et argumenter. -Disposer de compétences collaboratives et d'animation d'équipe.
Article Annexe I
Argumentation pertinente. Négociation efficace. D O M A I N E S Compréhension de l'Ecrit et de l'Oral Repérage de quelques éléments factuels simples. Compréhension de la plupart des éléments explicites marquants.
Article Annexe 4
de compétences permettant d'adopter des comportements et des codes professionnels ; -disposer de capacités de prise de décisions, d'organisation et d'autonomie ; -disposer de compétences en matière d'expression écrite et orale pour communiquer et argumenter
Article D224-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 44 > 13
Les dispositions de l'article 74 de la loi n° 2014-873 du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes et du décret n° 2015-354 du 27 mars 2015 relatif à l'égal accès des femmes et des hommes aux commissions et instances consultatives
Article 16
d'admissibilité comporte une épreuve écrite consistant soit en la rédaction, à partir d'un dossier technique sur un sujet relevant de l'emploi type correspondant à l'emploi à pourvoir, d'une note comportant l'analyse du problème posé et la présentation argumentée
Article Annexe
Justifier et argumenter son étude. 2. Mettre une construction en conformité avec les critères environnementaux et la réglementation Synthétiser et compléter les éléments déterminants d'un dossier.
Article 7
La subvention ne peut cependant excéder 50 % du coût total de l'opération dans la limite des plafonds suivants, en fonction de la composition familiale du ménage (en euros) : Isolé DIFFUS : 14 873 GROUPE : 20 097 M + 0 DIFFUS : 16 748 GROUPE : 24
Article 2
Section professionnelle des chirurgiens-dentistes 8 600 Section professionnelle des pharmaciens 8 200 Section professionnelle des sages-femmes 8 000 Section professionnelle des auxiliaires médicaux 7 648 Section professionnelle des vétérinaires 8 873
Article D142-41
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 74 > 24
Les dispositions de l'article 74 de la loi n° 2014-873 du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes et du décret n° 2015-354 du 27 mars 2015 relatif à l'égal accès des femmes et des hommes aux commissions et instances consultatives
Article Annexe 12
technique pour accompagner un processus, un système, une stratégie, une solution ; -disposer de capacités de prise de décisions, d'organisation et d'autonomie ; -disposer de compétences en matière d'expression écrite et orale pour communiquer et argumenter
Article 18
Le dossier de demande d'agrément des organismes de formation visé à l'article 17-3 comprend : -une note de présentation argumentée du directeur de l'organisme de formation qui sollicite l'agrément ; -le référentiel interne d'organisation de la formation
Article 33
Les demandes d'aménagements sont argumentées. Elles proposent les mesures compensatoires de sécurité permettant de garantir un niveau équivalent de protection des intérêts mentionnés au II de l'article L. 554-5 du code de l'environnement.
Page 2 · 44 582 résultats