, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6 du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation pris

involontaire, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 575-6° et 593 du Code

° du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 199, 200, 216, 217, 485, 486, 575 et 593 du Code de procédure pénale; "en ce que si l'arrêt attaqué

[D] [P] au titre de l'article 540 du code de procédure civile Aux termes de l'article 540 du code de procédure civile, "Si le jugement a été rendu par défaut ou s'il est réputé contradictoire, le juge

rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 5755° et 5756° du Code de d procédure pénale, de l'article 593 du même

personne non dénommée, du chef d'abus de confiance, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure

63, 319 et 320 du Code pénal et d des articles 575-5° et 6° et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale, en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance déclarant n'y

pris de la violation des articles 570 et 571 du Code de procédure pénale ; Les moyens étant réunis ; Attendu que, par ordonnance du 3 octobre 2002, le président de la chambre criminelle de la Cour

Que, selon l'article 575 du Code de procédure pénale, la partie civile n'est pas admise à discuter la valeur de tels motifs à l'appui de son seul pourvoi contre un arrêt de non-lieu ; D'où il

produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 199, 216, 575, alinéa 2, 6°, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "

2, 295 et 309 du Code pénal, des articles 575, alinéa 2,6 , 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de

pénal et 441-1 nouveau du même Code, 575 alinéa 2,6° et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance

150 et 151 du Code pénal, 441-1 du nouveau Code pénal, 212, 485, 512, 575-5 et 6 , 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit

3, 405 du Code pénal, 575-2, 5° et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la chambre d'accusation, saisie in rem par la plainte de la partie civile, a

197 de la loi du 25 janvier 1985, des articles 402 et 403 du Code pénal et des articles 575-6° et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué

184 du Code pénal et des articles 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant

L. 517 du Code de la santé publique promulguée en Nouvelle Calédonie par l'arrêté n 1578 du 22 octobre 1955, 59, 60 de l'ancien Code pénal, 121-7 du nouveau Code pénal, 575 et 593 du Code de procédure

, à la supposer établie, n'entraînant pas sa nullité, le moyen est inopérant ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 1351 du Code civil, des articles 575-2, 591 à 593