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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 5 (Collégiale)
686834294965b5d9df322b32
4 juillet 2025
4 juillet 2025
360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [I] [T] [K] né le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 4]
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
67f03b9002fc178212f83d9a
4 avril 2025
4 avril 2025
360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [V] [M] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 5] (Allemagne
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
67f03b9002fc178212f83d9e
4 avril 2025
4 avril 2025
360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [C] [X] [I] [E] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 7]
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
67f03b9002fc178212f83da7
4 avril 2025
4 avril 2025
360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [T] [A] [W] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 5]
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
67f03b9102fc178212f83dab
4 avril 2025
4 avril 2025
360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [S] [V] [X] [F] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 5]
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
67f03b9102fc178212f83dbf
4 avril 2025
4 avril 2025
360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [P] [D] [X] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 6]
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
67f03b9102fc178212f83def
4 avril 2025
4 avril 2025
360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [G] [O] [V] [I] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 5]
Source officielleGracieux
6984bd61cdc6046d470ca01d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
E] [O] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 6] (AUDE), demeurant [Adresse 4] Dit que l'adopté conservera le nom de [O] ; Dit que le présent jugement sera transcrit sur les registres de l'Etat Civil
Source officielleGracieux
6984bd63cdc6046d470ca028
12 janvier 2026
12 janvier 2026
le [Date naissance 5] 1970 à [Localité 9] (ISERE), demeurant [Adresse 1] Dit que l'adoptée portera désormais le nom de [L] ; Dit que le présent jugement sera transcrit sur les registres de l'Etat Civil
Source officielleChambre du Conseil
670edf0b1c3411ff3460bad5
7 octobre 2024
7 octobre 2024
de l’article 362 du code civil: - son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de TOULOUSE (Haute-Garonne), registre des naissances, année 1989, acte numéro 2023 / 3 Laisse les dépens
Source officielleChambre du Conseil
670edf0d1c3411ff3460bb24
7 octobre 2024
7 octobre 2024
aux dispositions de l’article 362 du code civil: - son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de [Localité 5] (Haute-Garonne), registre des naissances, année 1965, acte numéro 518
Source officielleChambre du Conseil
670edf0e1c3411ff3460bb42
7 octobre 2024
7 octobre 2024
, conformément aux dispositions de l’article 362 du code civil: - son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de SAINT-JEAN (Haute-Garonne), registre des naissances, année 1996, acte
Source officielleChambre du Conseil
6792c452304ff28fe37e8454
14 janvier 2025
14 janvier 2025
conformément aux dispositions de l’article 362 du code civil: - son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de ANTONY, registre des naissances, année 1972, acte numéro 1085 Laisse les
Source officielleChambre du Conseil
67f98b450ea89248182afd8a
7 avril 2025
7 avril 2025
aux dispositions de l’article 362 du code civil: - son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de TOULOUSE (Haute-Garonne), registre des naissances, année 1975, acte numéro 486/4 Laisse
Source officielleChambre du Conseil
679aad62e9a46d1f5a76b80d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
aux dispositions de l’article 362 du code civil: - son acte de naissance, acte tenu par le service central de l’état civil à [Localité 6], acte référencé (JUG) TR-DIVERS.1994. .02797.
Source officielleChambre du Conseil
6979936ecdc6046d47eee49c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
aux dispositions de l’article 362 du code civil: - son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de TOULON (Var), registre des naissances, année 1974, acte numéro 2696 Laisse les dépens
Source officielleChambre du Conseil
69715658cdc6046d472b198a
5 janvier 2026
5 janvier 2026
aux dispositions de l’article 362 du code civil: - son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de LAVAUR (Tarn), registre des naissances, année 1976, acte numéro 000356/1976 Laisse
Source officielleChambre du Conseil
6883f8b52a8fb67db7b4a251
7 juillet 2025
7 juillet 2025
de l’article 362 du code civil: - son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de CAHORS (Lot), registre des naissances, année 1972, acte numéro 000743 / 1972 Laisse les dépens à la
Source officielleChambre du Conseil
67f98b410ea89248182afd37
7 avril 2025
7 avril 2025
aux dispositions de l’article 362 du code civil: - son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de TOULOUSE (Haute-Garonne), registre des naissances, année 1964, acte numéro 404 2 Laisse
Source officielleChambre 03
66335b33c0d3e3fe99cadd38
8 avril 2024
8 avril 2024
360 et suivants du Code civil et les articles 1166 et suivants du Code de procédure civile ; Vu l’avis favorable du Ministère Public en date du 07 novembre 2023 ; [Motifs de la décision occultés] PAR
Source officiellePage 2 sur 1699