2019), Mme R..., propriétaire d'un lot dans le lotissement [...], a assigné les consorts Q..., propriétaires d'un lot contigu, en démolition d'une extension construite en briques avec une toiture en zinc

Article 2 : Les conclusions de la société par actions simplifiée MJ BO ZINC au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

B... et Marie-Claire A..., collaboratrices et responsables de la mise en place des produits, Martine Y..., responsable de la boutique" ; il était précisé : "nous n'avons plus de manteau Max D... ni Zins

ACE) en citernes de stockage de gaz de pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 ces réservoirs étaient protégés contre la corrosion par une métallisation au zinc

ACE) en citernes de stockage de gaz de pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 ces réservoirs étaient protégés contre la corrosion par une métallisation au zinc

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Saintmar par les sociétés Zin et ITM Entreprises

Lucas Y..., ainsi que de l'association de sauvegarde du village de Favières-la-Route (l'association), pour avoir édifié dans cette commune de Seine-et-Marne une maison surmontée d'une couverture en zinc

pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 les réservoirs fabriqués par les sociétés Citergaz et ACE étaient protégés contre la corrosion par une métallisation au zinc

gaz de pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 les réservoirs fabriqués par la société Citergaz étaient protégés contre la corrosion par une métallisation au zinc

Citergaz en citernes de stockage de gaz de pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 ces réservoirs étaient protégés contre le corrosion par une métallisation au zinc

ACE) en citernes de stockage de gaz de pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 ces réservoirs étaient protégés contre la corrosion par une métallisation au zinc

articles 222-13 et 222-23 du Code pénal, 211, 591 et 593 du Code de procédure pénale; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, dans la soirée du 30 juillet 1994, après être entré dans la chambre de Zina

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Zina Y..., demeurant à Grasse (Alpes-Maritimes), HLM Chateaufolie, bâtiment

Le premier procès-verbal a été dressé le 26 janvier 2023 et fait état de plusieurs fissurations ou désagrégations du revêtement en zinc de la toiture du bâtiment.

cercueil "hermétique et biodégradable conformément à la réglementation française et aux dispositions relatives au transport international, n'était manifestement pas étanche malgré l'utilisation d'un zinc

chef la dépose immédiate des sept blocs de climatisation et de l'édicule érigé sur le toit terrasse à ses frais et ce sous astreinte ; - ordonner à la SCI EKS de remettre en l'état la toiture en zinc

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 26 octobre 2000), qu'en raison des dommages subis, à la suite de la pollution de minerai de zinc par du minerai d'antimoine et des expertises ordonnées en

activités à compter de mars 2009 ; qu'elle a libéré les lieux le 4 décembre 2009 et conclu avec la SCI une convention de résiliation du bail ; qu'un diagnostic des sols, qui a conclu à une contamination au zinc