Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance, 97355 Macouria), Mana (place Yves-Patient

Article Annexe I

—

payer (ligne 9 + ligne 10) € Signature Cette déclaration doit être adressée, accompagnée du moyen de paiement, pour le 25 du mois suivant celui au titre duquel elle a été établie à la recette régionale des douanes de Paris - Ile-de-France, 14, rue Yves-Toudic

Article Annexe I bis

—

Article 302 bis ZJ

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 08

Code général des impôts

S'agissant des jeux de cercle organisés sous forme de tournoi et donnant lieu au paiement, par chaque joueur, d'un droit d'entrée représentatif d'une somme déterminée que celui-ci engagera au jeu, le prélèvement mentionné à l'article 302 bis ZI est assis

Article Annexe 1

—

Libellé CPU CPAM de l'Isère Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 380780056 FINESS géographiques 380000042 Etablissement CH YVES

Article Annexe Convention

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Lu et approuvé : YVES GUYOT

Article Annexe 38

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Route de Lyon jusqu'au boulevard Yves-Farge. Vénissieux Boulevard Yves-Farge jusqu'à la limite nord de la parcelle E3 2385. Limite nord de la parcelle E3 2385. Limite nord de la parcelle E3 2386 jusqu'à l'avenue du 11-Novembre-1918.

Article 1

—

Algoud Laffemas-Greta viva 5 ; Lycée Rascol-Greta Midi Pyrénées Nord ; Pôle formation santé ; Lycée Henri Nominé Sarreguemines-Greta Lorraine Est ; Lycée Jean Moulin-Greta Hérault Ouest ; Lycée polyvalent Paul Mathou-Greta Midi Pyrénées Sud ; Lycée Yves

LEGIARTI000047470249

—

Pour le Gouvernement de la République française : Jean-Yves Le Drian Pour le Gouvernement du Royaume-uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord : Dominic RAAB

Article 1

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commercial de la mode et du luxe 312v 5 ans Mod'art international II Conseiller bancaire clientèle de professionnels 313m 5 ans Centre de formation de la profession bancaire (CFPB) II Responsable en ressources humaines 315 5 ans Association St-Yves

LEGIARTI000032551013

—

Montélimar 26 Centre hospitalier de Crest Crest 26 Centre hospitalier de Saint-Vallier Saint-Vallier 26 Centre hospitalier de Die Die 26 Clinique Kennedy Montélimar 38 Centre hospitalier Pierre Oudot Bourgoin-Jallieu 38 Centre hospitalier Yves

Article Annexe

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Gérer collectivement un tournoi et observer un camarade pour le conseiller.

LEGIARTI000027679216

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Yves Durand, au nom de la commission des affaires culturelles, n° 767 ; Discussion les 11, 12, 13, 14 et 15 mars 2013 et adoption le 19 mars 2013 (TA n° 96).

Article 1

—

) de Nîmes - Centre de formation par alternance III Concepteur en communication audiovisuelle 323 t 3 ans Centre audiovisuel départemental pour l'animation socio-éducative (CADASE) III Formateur 333 t 5 ans Association Saint-Yves

Article (10 à 14)

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14/27 L'HOTELLERIE 14 Boulevard Leroy D 613 CAEN Boulevard Lyautey CAEN 14 Boulevard Lyautey Boulevard Leroy CAEN D 562 CAEN 14 Viaduc de la Cavée Boulevard des Baladas Boulevard Yves-Guillou

Article 1

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323t 1 an CADASE III Régisseur technique du spectacle vivant et de l'évènementiel 323t 5 ans GRIM EDIF III Conseiller voyages 334w 5 ans Grand sud formation II Responsable du développement commercial à l'import/export 312 3 ans Association St Yves

Article 1

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systèmes ; Ecole finistérienne de commerce et de gestion-EFCGIIResponsable opérationnel des flux311p5 ansConservatoire national des arts et métiers (CNAM) IIResponsable du développement commercial à l'import/ export3122 ansAssociation Saint Yves-Université

Article 1

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Centres hospitaliers Bretagne-Atlantique à Vannes, “ Alphonse Guérin ” à Ploërmel, de Josselin, “ Yves Lanco-Le Palais ” à Belle-Île-en-Mer, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Malestroit et “ la rose des vents ” de Quiberon

Article 2-1

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dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n0 49 ; 19° (Abrogé) ; 20° Dans le département du Bas-Rhin (67) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Hagueneau, situé à la Maison des sports, 8, rue du Tournoi

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