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59 résultats pour « Violette RENAULT »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article D4211-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78
En poudre (extrait) Violette tricolore. V. tricolor L. Voir Criste marine. Piment enragé. Piment (petit). En poudre Dent de lion. (= Pyrus malus L.).
Article 103
Ils doivent être présentés complètement équipés pour ce transport à l'expert chargé des visites techniques. 12° Les cartes violettes telles que définies à l'annexe 6 de l'arrêté du 2 juillet 1982 précité et délivrées antérieurement au 18 novembre 2005
LEGIARTI000036612206
Cuculus rochii Hartlaub, 1863 : Coucou de Madagascar Famille des Apodidae (Apodiformes) Aerodramus francicus (Gmelin, 1789) : Salangane des Mascareignes Famille des Coraciidae (Coraciiformes) (*) Eurystomus glaucurus glaucurus (Müller, 1776) : Rolle violet
LEGIARTI000028786110
GUEBWILLER Strasbourg 0680128V Collège Robert Beltz SOULTZ-HAUT-RHIN Toulouse 0311330C Collège Jean Rostand BALMA Toulouse 0312423R Collège François Mitterrand FENOUILLET Toulouse 0311265G Collège Lalande TOULOUSE Toulouse 0311632F Collège Les Violettes
Article 1
Colombe roux violet. Perdrix rouge. Geotrygon mystacea. Colombe à croissant. Perdrix croissant. Cuculiformes Cuculidés. Coccyzus americanus. Coulicou à bec jaune. Gangan migrateur. Coccyzus minor. Coulicou masqué.
LEGIARTI000051499022
FR000000000000270 EDF Unité de Production LE HAVRE EDF / - - - - 0 FR000000000000272 CRISTAL UNION Etablissement de FONTAINE LE DUN CRISTAL UNION 39070 39070 36182 39665 39665 193652 FR000000000000273 SNC Renault
Article Annexe II (suite 1)
FR000000000000685 Société CHRISTAL ECO CHALEUR Société CHRISTAL ECO CHALEUR 1 262 1 042 247 175 150 127 416 0 3 419 FR000000000000686 COFELY GDF SUEZ PARLY 2 FR000000000000688 SNC Renault
Article 2-1
“ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Blois ; 17° Le 26 août 2024, le site de célébration de Chartres, situé place des Epars incluant les rues du Grand Faubourg et Gabriel Péri ainsi que les boulevards Maurice Viollette
LEGIARTI000029537037
Camel double class A, en 20 6,90 Camel since 100 mm, en 20 7,00 Che dark menthol filtre, en 20 6,50 JPS W, en 20 6,50 Mademoiselle la parme, en 20 6,70 Mademoiselle la poudrée, en 20 6,70 Mademoiselle la rose, en 20 6,70 Mademoiselle la violette
Article Annexe VII
Article 102 Le carré violet Le carré violet présente : Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO nº 0211 du 12/09/2015, texte nº 2 à l'adresse suivante http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?
LEGIARTI000050672738
Le Bélieu ORANGE Les Fins Centre 975315 6671244 2021_LOT3_ZN_25_01_S1 1 Bas de la Chaux 975041 6673383 Noël-Cerneux 977505 6673355 Le Belieu 975446 6675189 2021_03_25-02 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 2021_LOT3_ZN_25_08 Belleherbe ORANGE La Violette
Article ANNEXE 10
parcelles section R n°s 778 et 779 ; - limite sud des parcelles section R n°s 598 (franchissement de l'avenue des Pâquerettes), 917, 961, 706, 705, 611, 625 (franchissement de l'avenue des Rosiers), 121, 881, 114, 898, 667 (franchissement de l'avenue des Violettes
Article Annexe II
Le gangui à violet et le petit gangui à oursin ne sont utilisés que par un faible nombre de navires et de manière très occasionnelle.
Article 35
pour un : -rapport de un pour un pour la couleur orange ; -rapport de trois pour un pour la couleur verte ; -rapport de cinq pour un pour la couleur bleue ; -rapport de dix pour un pour la couleur rouge ; -rapport de vingt pour un pour la couleur violette
Article Annexe 2
X Thapsie de Rouy (Rouya polygame) 1608 X Caprifoliaceae Centranthe à trois nervures (Centranthus trinervis) 1746 X Violaceae Violette
Article Annexe II (suite 2)
26 676 21 919 17 340 276 313 FR000000000000776 Energie Meaux ENERGIE MEAUX 31 088 25 589 22 670 19 842 17 104 14 454 11 889 9 417 152 053 FR000000000000777 SOLVAY Chaufferie urbaine centrale de cogénération Renault
LEGIARTI000029214672
française Bolivie Santa Cruz de la Sierra * * Collège : classe de 6e uniquement Collège international français Bosnie-Herzégovine Sarajevo * * Collège : classes de 6e et 5e uniquement Lycée français François Mitterrand Brésil Brasilia * * * Ecole Renault
Article Annexe
Description du produit La figue de Solliès est une figue violette issue de la variété bourjassotte noire, vendue fraîche et entière, d'un diamètre supérieur ou égal à 40 millimètres.
Couleurs d'impression Elles sont les suivantes : Fond de sécurité : violet “ Pantone Purple U ” solidité lumière ; Textes : noir. 2.5. Sécurité de la vignette L'emploi d'un fond sécurisé est obligatoire.
Article Annexe I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82
-Dispositions communes Le nombre maximal de personnes pouvant être transportées ne peut excéder celui inscrit sur l'attestation d'aménagement ou la carte violette.
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