Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:490620.20240201
1 février 2024
1 février 2024
connue comme ayant déjà donné lieu à des cas de dopage animal dans le milieu hippique et à l'exigence de vigilance, quant aux produits administrés ou appliqués aux chevaux, qui doit être celle de tout cavalier
Source officielleChambre 04
6786b54fdf5b5c7d10ca4df4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, et mis à disposition au Greffe le 14 Janvier 2025 par Ghislaine CAVAILLES, Président, assistée de Yacine BAHEDDI, greffier. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200591_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
A C, représenté par l'AARPI Lehoux-Condamine-Cavelier, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner, sur le fondement de la responsabilité pour faute et sans faute, la
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC004533908
9 avril 2013
9 avril 2013
Dès le départ à la retraite et jusqu’au 1 er janvier 1998, les requérants obtinrent une rente viagère conformément à la loi en vigueur à l’époque. 6.
Source officielle3e chambre
5fdb3719e920ab0dc5b0e2b9
28 mars 2019
28 mars 2019
l'accident du 9 juillet 2008 n'est pas engagée, Mme [M] ayant pris un risque en empruntant ce jour là le chemin sur lequel le premier accident s'était produit et alors qu'elle revendique sa qualité de cavalière
Source officielleChambre 04
6786b54edf5b5c7d10ca4dcd
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Adresse 1] [Localité 7] défaillant La CPAM DE FLANDRES, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 10] [Localité 6] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Ghislaine CAVAILLES
Source officiellecr
X... déposait plainte avec constitution de partie civilec/Me Y
61372698cd58014677426e0c
14 mars 2006
14 mars 2006
-Z... à la rente viagère dont elle a était créancière à l'égard d'André et de Jeannick X... , et, le 3 février 1999, une attestation rectificative faisant disparaître le droit d'usage que sa mère s'était
Source officielleChambre 04
65a582f3919da7c4f17858d0
15 janvier 2024
15 janvier 2024
SEGARD, avocat au barreau de LILLE La CPAM [Localité 6] [Localité 5], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 6] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Ghislaine CAVAILLES
Source officielleChambre 04
65bd3e3446d547e419ff0849
30 janvier 2024
30 janvier 2024
SOGESSUR Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Francis DEFFRENNES, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Ghislaine CAVAILLES
Source officielle2ème chambre 2ème section
66352b7ce4b5292aaa66300d
2 mai 2024
2 mai 2024
25] Non représentée * * * COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Catherine LECLERCQ RUMEAU, 1ère Vice-présidente Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente Monsieur Robin VIRGILE, Juge assistés deSylvie CAVALIE
Source officielle2ème Chambre
6979e737cdc6046d47f70e2c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
approcher latéralement à moins d'un mètre en agglomération et d'un mètre et demi hors agglomération s'il s'agit d'un véhicule à traction animale, d'un engin à deux ou à trois roues, d'un piéton, d'un cavalier
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61627ea138d18b7ebf63d21a
13 novembre 2013
13 novembre 2013
REVEST-LEQUIN-JEANDEAUX-DURIF , avocat au barreau d'AUXERRE Association VELO CLUB AUXERROIS, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0528DEC003282919
28 mai 2024
28 mai 2024
VIANELLO 1956 Mogliano veneto italienne R. VICELLI 1956 Torino italienne M. ZEVIANI 1955 Great shelford cambridge italienne A.
Source officielle5ème Chambre
69cdfb0ecdc6046d47d1d356
1 avril 2026
1 avril 2026
Elle a été transférée au centre hospitalier universitaire de la Cavale Blanche à [Localité 11] le 27 février 2021 puis au centre hospitalier de [Localité 3] à compter du 12 mars 2021 jusqu'au 1er avril
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
68d622c02dc9e6b62770a87b
4 juin 2025
4 juin 2025
GROUPE VINET, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de Poitiers sous le numéro : 344 869 334 [Adresse 30] [Localité 42] S.A.S
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69fd77edcdc6046d47037a79
7 mai 2026
7 mai 2026
En troisième lieu, il s'agit du devis Viana rénovation, pour des travaux de maçonnerie d'un montant de 18'294,37 euros hors-taxes.
Source officiellePage 2 sur 2