Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69da166fcdc6046d47dd1478
9 avril 2026
9 avril 2026
composé lors des débats et du délibéré du 26 mars 2026 de : Monsieur Philippe ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Luc MINGUET, Juge Monsieur Guillaume MARQUES, Juge Assistés aux débats de Maître Valentine
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877d4
3 mai 2005
3 mai 2005
03/05/2005 ARRÊT No 06/226 NoRG: 04/03563 MLA/DB Décision déférée du 27 Juillet 2004 - Tribunal de Grande Instance d'ALBI - 04/336 Mme PANTZ Jean Richard X... représenté par Me Bernard DE LAMY C/ Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e08
7 février 2002
7 février 2002
.° RG : 99/03627 Tribunal de Grande Instance VALENCIENNES du 28 Avril 1999 APPELANT : Monsieur Bernard X... représenté par Mes LE MARC'HADOUR-POUILLE GROULEZ, avoués à la Cour assisté de la SCP COURTIN
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6631db26a91469000847a9e2
25 avril 2024
25 avril 2024
Résidence Pavillon de Flore représenté par son syndic [Adresse 2] Représentant : Me Sébastien BOULANGER, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMES Monsieur [O] [Y] Représentant : Me Bernard
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f9c8c7cdc6046d47a70c9c
30 avril 2026
30 avril 2026
composé lors des débats et du délibéré du 23 avril 2026 de : Monsieur Thierry BERGER, Président de Chambre, Madame Françoise BATTUT, Juge Monsieur Guillaume MARQUES, Juge Assistés aux débats de Maître Valentine
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3aa
3 juillet 2008
3 juillet 2008
APPELANT Monsieur Bernard Francis X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a5e
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Par courrier recommandé avec avis de réception posté le 26 juillet 2001, Bernard Y... a saisi le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VALENCIENNES d'une action tendant à la reconnaissance de la
Source officielleChambre 17
69bef9c8cdc6046d4779e7e5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
VALENTINI & PAOLETTI, Avocat au barreau de Grasse) C / Société LES HERBES FOLLES S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90771
14 juin 2013
14 juin 2013
Valentin X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910e
6 septembre 2006
6 septembre 2006
DE VALENCIENNES du 01 OCTOBRE 2004 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Frankie né le 26 Septembre 1978 à VALENCIENNES Fils de X...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd2b8eb085fa94a7939f90
4 octobre 2018
4 octobre 2018
représentée et assistée de Me Franz Hisbergues, membre de la SCP Grillet Hisbergues Daré, avocat au barreau de Valenciennes INTIMÉ M. Bernard X...
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007749689
29 décembre 1989
29 décembre 1989
Fernand XG..., Valentin L... FONSECA, de Mme Anne-Marie N..., de MM. Félix XR..., Robert V..., René VET est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à MM. P...
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a785
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Roger Z... ... 59135 WALLERS Comparant en personne assisté de Me Antoine BIGHINATTI (avocat au barreau de VALENCIENNES) M.
Source officielleChambre Correct. - LDI
670d74f264f81b1bb3118ccb
11 juillet 2024
11 juillet 2024
124 bis, rue Lazare Bernard - 59220 DENAIN ayant pour représentant légal sa mère, Mademoiselle [H] [C] non comparant D’une part, DÉFENDEUR Monsieur [S] [I], né le 14 septembre 1992 à VALENCIENNES (NORD
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd882ee
21 mars 2006
21 mars 2006
Cour : jugement rendu le 05 Avril 2004 par le conseil de prud'hommes de, section, RG no 03 / 00235 APPELANTE Société LAGRANGE SA 6, Rue Alfred Kastler- " ACTIPARK " ZAC du Champ Saint Julien 94460 VALENTON
Source officiellecr
6079a8519ba5988459c4cacb
4 février 1997
4 février 1997
Finances où il était reçu pendant quelques minutes par Bernard X... lui-même, celui-ci lui avait demandé de déclarer aux enquêteurs que, dans la soirée du 19 mai 1993, étant au Novotel de Valenciennes,
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d70
13 octobre 2017
13 octobre 2017
Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me Valentin BOURON, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur Jérémy
Source officiellecr
61372521cd5801467741b381
26 novembre 1991
26 novembre 1991
Y..., Z... et Bernard ; "aux motifs que le jour même de sa désignation, M.
Source officielle3e Chambre A
61627e9f38d18b7ebf63d208
12 décembre 2013
12 décembre 2013
' 207'400 € pour la SCI Valentine.
Source officielleciv1
613720e5cd580146773ef4d5
25 octobre 1989
25 octobre 1989
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Mathilde Z..., demeurant à Menton (Alpes-Maritimes), 51, porte de France, 2°/ la société à responsabilité limitée AL VALENTINO
Source officiellePage 2 sur 34