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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91139
26 octobre 2023
26 octobre 2023
l'instance enregistrée sous le numéro Y 22-23.730 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91144
26 octobre 2023
26 octobre 2023
réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91142
26 octobre 2023
26 octobre 2023
janvier 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91138
26 octobre 2023
26 octobre 2023
2023 par la société Safedeveloppement à l'encontre de l'arrêt rendu le 6 octobre 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91137
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[F] [P] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat général, recueilli lors des débats
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90794
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[D] [B] à l'encontre de l'arrêt rendu le 19 mai 2022 par la cour d'appel de Douai ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat général recueilli lors des débats ; Il convient de relever que, par lettre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90069
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[S] [H] à l'encontre de l'arrêt rendu le 1er février 2023 par la cour d'appel de Montpellier ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat général recueilli lors des débats ; Il convient de relever que,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90089
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[B] [V] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat général, recueilli lors des débats
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91147
26 octobre 2023
26 octobre 2023
sera examinée par le premier président ou son délégué la péremption, relevée d'office, de l'instance afférente au pourvoi susvisé, et les invitant à formuler des observations ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91143
26 octobre 2023
26 octobre 2023
l'instance enregistrée sous le numéro P 23-12.179 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90076
25 janvier 2024
25 janvier 2024
l'instance enregistrée sous le numéro U 23-15.013 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90074
25 janvier 2024
25 janvier 2024
l'instance enregistrée sous le numéro Z 23-15.133 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91384
25 janvier 2024
25 janvier 2024
la société Entreprise Paul Beveraggi à l'encontre de l'arrêt rendu le 31 mai 2023 par la cour d'appel de Bastia ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90086
25 janvier 2024
25 janvier 2024
l'instance enregistrée sous le numéro Y 23-13.867 ; Vu les observations présentées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90825
6 juillet 2023
6 juillet 2023
d'appel d'Orléans, dans l'instance enregistrée sous le numéro Q 22-18.846 ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SARL Cabinet Rousseau et Tapie ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90824
6 juillet 2023
6 juillet 2023
octobre 2022 par la cour d'appel de Paris, dans l'instance enregistrée sous le numéro A 22-23.686 ; Vu les observations développées en défense à la requête Me Bouthors ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90790
6 juillet 2023
6 juillet 2023
l'encontre de l'arrêt rendu le 15 septembre 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu les observations présentées en défense à la requête par la SCP Lyon-Caen et Thiriez ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2023:AV15012
5 octobre 2023
5 octobre 2023
conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de [Localité 1], et les conclusions de Mme Tuffreau
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200545
5 juin 2025
5 juin 2025
[U], et l'avis de Mme Tuffreau, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 29 avril 2025 où étaient présents Mme Martinel, président, Mme Dudit, conseiller référendaire rapporteur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91135
26 octobre 2023
26 octobre 2023
l'Union Solidiaire Universitaire, à l'encontre de l'arrêt rendu le 2 février 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
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