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82 résultats pour « Thomas-Courcel »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE 18

—

Croix-Verte jusqu'à la rue des Bois ; - rue des Bois jusqu'à la limite Nord de la parcelle section AM n° 53 ; - limite Est des parcelles section AM n°s 54, 79 et 80 jusqu'à l'allée de la Salle-à-Manger ; - allée de la Salle-à-Manger jusqu'à la rue Albert-Thomas

LEGIARTI000042522625

—

L. 5211-28-1 du code général des collectivités territoriales Libellé du département Code INSEE Nom de la commune Prélèvement sur fiscalité 2020 AIN 01390 SAINT-VULBAS 116 273 COTE-D'OR 21244 EGUILLY 1 364 COTE-D'OR 21435 MONTLIOT-ET-COURCELLES

LEGIARTI000034497329

—

arrondissements), Gardanne, Bouc-Bel-Air Marseille Sud (9e, 10e et 11e arrondissements) 27 Vernon, Saint-Marcel, Saint-Just, Saint-Pierre-d'Autils, Les Andelys, Gaillon, Vezillon, Port-Mort, Notre-Dame-de-l'Isle, Saint-Pierre-la-Garenne, Aubevoye, Courcelles-sur-Seine

Article ANNEXE 10

—

Rue de l'Aérodrome, direction nord-ouest jusqu'à l'intersection avec la rue du Bois-de-Courcelles. Rue du Bois-de-Courcelles, direction ouest jusqu'à l'angle sud-est de la parcelle BS 193. Limite est de la parcelle BS 193 exclue.

Article Annexe 3

—

445028 Potr'nor Vannes 400172 Rêve d'enfant Yeu 190281 Rhodis Island Nice 499822 Rocama Marseille 362023 Rose of Risor La Rochelle E61811 Rozelle Saint-Malo D28672 Rozzy La Rochelle E73133 Saint Guénolé II Concarneau D59595 Saint Thomas

Article 1

—

Boviolles, Brasseitte, Brixey-aux-Chanoines, Broussey-en-Blois, Broussey-Raulecourt, Burey-en-Vaux, Burey-la-Côte, Buxerulles, Buxières-sous-les-Côtes, Chaillon, Chalaines, Champougny, Chassey-Beaupré, Chauvoncourt, Chonville-Malaumont, Commercy, Courcelles-en-Barrois

Article ANNEXE 32

—

limite communale (frontière) ; - limite communale (frontière) jusqu'à la limite Est des parcelles section AV n°s 220, 222, 311 ; - limite Est des parcelles AV n°s 220, 222, 311 jusqu'à la rue de Bourgogne ; - rue de Bourgogne jusqu'à la place Albert-Thomas

Article 1

—

0,481 % LILLE-LESQUIN 1,114 % LIMOGES-BELLEGARDE 0,411 % LORIENT-LANN-BIHOUÉ 0,591 % MARIPASOULA 0,334 % MARTINIQUE - AIMÉ-CÉSAIRE 4,310 % MERVILLE-CALONNE 0,152 % METZ-NANCY-LORRAINE 2,016 % MILLAU-LARZAC 0,047 % MONTBÉLIARD-COURCELLES

Article 1

—

Musée d'histoire naturelle Philadelphe-Thomas. Tarn-et-Garonne (82). Montauban. Musée d'histoire naturelle Victor-Brun. Nord - Pas-de-Calais Nord (59). Lille. Musée d'histoire naturelle et de géologie. Pas-de-Calais (62). Boulogne-sur-Mer.

Article Annexe III

—

Juste Nantes A44269 La Ornella Port-Vendres 448541 Rose of Risor La Rochelle E61811 La Sarcelle d'Oléron Oleron E67236 Rozzy La Rochelle E73133 René Bihen Le Guilvinec 221907 Lutin Marseille 361444 Marche avec Concarneau 791299 Saint Thomas

Article 5

—

LORIENT-LANN-BIHOUE 0,610 MAKEMO 0,217 MANIHI 0,309 MARIPASOULA 0,412 MARTINIQUE-AIMÉ CÉSAIRE 7,196 MATAIVA 0,069 MAUPITI 0,126 MELUN-VILLAROCHE 0,014 MERVILLE-CALONNE 0,116 METZ-NANCY-LORRAINE 1,774 MONTBÉLIARD-COURCELLES

Article 6

—

MATAIVA 0,059 MAUPITI 0,059 MAYOTTE - DZAOUDZI - PAMANDZI 0,009 MERVILLE-CALONNE 0,150 METZ - NANCY - LORRAINE 1,927 MONTBELIARD-COURCELLES

Article 6

—

1,145 MAKEMO 0,108 MANIHI 0,183 MARIPASOULA 0,253 MARTINIQUE-AIMÉ CÉSAIRE 3,845 MATAIVA 0,104 MAUPITI 0,093 MELUN-VILLAROCHE 0,092 MERVILLE-CALONNE 0,151 METZ-NANCY-LORRAINE 2,035 MONTBÉLIARD-COURCELLES

Article 6

—

MAKEMO 0,076 MANIHI 0,139 MARIPASOULA 0,506 MARTINIQUE-AIME CESAIRE 5,706 MATAIVA 0,071 MAUPITI 0,047 MERVILLE-CALONNE 0,100 METZ-NANCY-LORRAINE 1,020 MEULUN-VILLAROCHE 0,112 MONTBELIARD-COURCELLES

LEGIARTI000039240198

—

agricole de Saint-Yrieix-la-Perche Saint-Yrieix-la-Perche Lycée agricole de Limoges-Les Vaseix Verneuil-sur-Vienne Région Lorraine Lycée agricole de la Meuse Bar-le-Duc Lycée agricole de Château-Salins Château-Salins Lycée agricole de Metz - Courcelles-Chaussy

Article 1

—

Thomas G. BOURSE DE LILLE : Boussac Saint-Frères. Câbleries de Lens. Calais (Eaux de). Docks entrepôts de Cambrai. Douai (Eaux de). Galeries du papier peint. Huiles, goudrons et dérivés. Métallurgie de l'Escaut. Mondifrais. Neu.

Article Annexe

—

Bondaroy ; Bordeaux-en-Gâtinais ; Bouilly-en-Gâtinais ; Bouzonville-aux-Bois ; Boynes ; Briarres-sur-Essonne ; Bromeilles ; Césarville-Dossainville ; Chambon-la-Forêt ; Charmont-en-Beauce ; Châtillon-le-Roi ; Chaussy ; Chilleurs-aux-Bois ; Coudray ; Courcelles

Article Annexe II

—

Doubs Besançon-Thise, Besançon-La Vèze, Montbéliard-Courcelles, Pontarlier. Drôme Valence-Chabeuil. Finistère Brest, Morlaix-Ploujean, Quimper-Bretagne. Gard Nîmes-Grande-Provence-Méditerranée. Haute-Garonne Toulouse-Blagnac, Toulouse-Francazal.

Article ANNEXE

—

Chapelle-aux-Naux. 37059 Charentilly. 37062 Château-la-Vallière. 37067 Cheillé. 37068 Chemillé-sur-Dême. 37077 Cinq-Mars-la-Pile. 37081 Cléré-les-Pins. 37082 Continvoir. 37083 Cormery. 37084 Couesmes. 37086 Courcelles-de-Touraine

Article 1

—

technicien (ne) cynophile en sécurité privée3443 ansCentre cynophile val-d'oisienIVTechnicien viticulture œnologie2113 ansInstitut de formation en commerce et œnologie (IFCO) IVSommelier -caviste-ambassadeur en gastronomie334t 221w5 ansFranck Thomas

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