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258 résultats pour « Stephanie LACROIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd86ffb

Appel

10 mars 2004

10 mars 2004

Réformant condamne la sté Lacroix Ruggieri à payer à M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a13

Appel

1 octobre 2001

1 octobre 2001

C/ Stéphanie Y...

Source officielle
CA

1re Chambre A

616258f9a2370d151415ac26

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6a7

Appel

7 février 2011

7 février 2011

née le 07 Octobre 1974 à DOUALA (CAMEROUN) ... 91550 PARAY VIEILLE POSTE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Stéphane FOURNAND, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b9d

Appel

7 décembre 2015

7 décembre 2015

Stéphane X... C/ Mme Blanche Y... J-C. S/ E.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162e0791120e9a89a34a5e6

Appel

3 juillet 2012

3 juillet 2012

Adresse 3] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée au lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL avoués, plaidant par Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d951

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 07 Mars 2011 APPELANTE : Mme Stéphanie Z... divorcée Y...

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455179.20220721

Admin. suprême

21 juillet 2022

21 juillet 2022

suspendre l'exécution de la décision du 27 août 2020 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice, a rejeté sa demande d'ouverture d'un bureau annexe sur le territoire de la commune de Lacroix-Falgarde

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50358

Cassation

19 mai 2022

19 mai 2022

[F] Avocat(s) : la SCP Melka-Prigent-Drusch Ordonnance : 50358 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire, déléguée par la première présidente

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cfb618cdc6046d47fa7f5e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Diakopi avait des relations anciennes avec la SAS Cars Lacroix.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50359

Cassation

19 mai 2022

19 mai 2022

[F], ès qualités Avocat(s) : la SCP Melka-Prigent-Drusch Ordonnance : 50359 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire, déléguée par la

Source officielle
CC

civ3

613722dfcd580146774028cb

Cassation

14 mai 1997

14 mai 1997

venant aux droits de la société en nom collectif La Madeleine, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1995 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), au profit de la société Lacroze

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919b7

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

-ALICANTE-ESPAGNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2012/ 1686 du 01/ 02/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représentée par Me Karine LACROIX, avocat au

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

661a20314cfa010008a2d7ad

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

, avocat au barreau de Paris assistée de Mes Marine Simonnot et Thierry Monteran, avocats plaidants, substitués par Me Eloise Lacroix, avocats au barreau de Paris SELAS MJS Partners prise en la

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CA

1re Chambre A

61625c8bd64a6b1f51487666

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Mademoiselle [G] [S] [M] née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 1] ([Localité 1]), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Bertrand DUBOIS, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Stéphane

Source officielle
CA

9e Chambre B

61633c137eadebb7307d1f12

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

Rôle N° 09/23441 [S] [V] C/ [T] [F] CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS Grosse délivrée le : à : SELARL ERGASIA, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Stéphanie

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01142_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société immobilière Lacroix a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler l'arrêté du 18 septembre 2017 par lequel le préfet

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CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932c3

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

APPELANTE SARL LE DOMAINE DE CHOISY (ANCIENNEMENT CENTRE MEDICAL RENEE LACROSSE) Route de Montauban 97190 LE GOSIER Non comparant.

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CA

Chambre 4-6

6700d6c6836fac7141b7e7b2

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

BR ASSOCIES ès qualité de mandataire liquidateur de la société AZUR PROTECTION, Représentant : Me Stéphanie JACOB BONET, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Association UNEDIC-AGS CGEA DE [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f18b

Appel

8 février 2012

8 février 2012

Copies certifiées conformes délivrées à : Stéphane X...

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