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913 résultats pour « Stanislas LEQUETTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372664cd58014677425354

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

pourvoi formé par Mme Christine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1997 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section B), au profit de la société Collège Stanislas

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00217

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

, quand c'était la SCI Stanislas elle-même qui avait détruit ce mobilier et ces agencements et que le prétendu privilège de la SCI Stanislas n'existait plus, la cour d'appel a privé sa décision de base

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864b4

Appel

7 janvier 2003

7 janvier 2003

Stanislas né le... fils de Dominique et de Y...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02337_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Nancy Stanislas Mobilier a demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler l'arrêté du 4 avril 2019 par lequel le préfet de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10037

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

[K] [V], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Stanislas nautisme, 2°/ à la société Stanislas nautisme, société à responsabilité limitée, dont le siège est [

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccf45cdc6046d473c6116

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

de son côté jamais reconnu le bien fondé des allégations figurant dans les courriers d'EMCI dans lesquels cette dernière prétendait être intervenue pour suppléer partiellement aux obligations de MONTEC

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00683

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

société Gelied, société anonyme, dont le siège est [...] ), contre l'arrêt rendu le 22 octobre 2014 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Stanislas

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019771642

Admin. suprême

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Stanislas A, placé sous écrou extraditionnel à la maison d'arrêt de ...; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00426

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

X..., professeur agrégé de mathématiques, a été affecté par arrêté rectoral à compter du 1er septembre 1996 à l'Organisme de gestion de l'institut Stanislas (OGIS), établissement privé d'enseignement sous

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007995973

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

représenté par son président en exercice ; l'ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE "SAINTE ANNE" demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 30 décembre 1997 par lequel

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4cee5

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Stanislas, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 12e chambre, du 11 septembre 1991, qui, dans les poursuites suivies contre lui des chefs de faux en écriture privée, escroquerie, tentative d'escroquerie

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007975366

Admin. suprême

17 octobre 1997

17 octobre 1997

Stanislas X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007976939

Admin. suprême

6 juin 1997

6 juin 1997

Stanislas X... demeurant Les Bruyères, Route de Goult à Gordes (84220) ; M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024815357

Admin. suprême

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Stanislas C ; 2°) réglant l'affaire au fond, d'ordonner un complément d'expertise, réduire à de plus justes proportions les indemnités allouées à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Société BAYERISCHER GEMEINDEUNFALL VERSICHERUNGS VERBANDc/Monsieur Stanislas Y

6253ccf5bd3db21cbdd91d55

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

a été impliqué le véhicule conduit par Stanislas Y..., assuré par la MAIF, commune de Lanouaille en Dordogne.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007913484

Admin. suprême

28 juin 1996

28 juin 1996

Stanislas G..., demeurant ..., M. André J..., demeurant ..., Mme Sophie N..., demeurant ... à Arleux-en-Gohelle, M. Patrick Q..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008100509

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Alain Parfait Stanislas X..., ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007788296

Admin. suprême

15 février 1991

15 février 1991

Stanislas BILICKI, demeurant 65, parc du Carrouge à Saint-Mard (77230) ; M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008202477

Admin. suprême

3 décembre 2003

3 décembre 2003

Stanislas A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69cd78facdc6046d47c874a2

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

00106 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEHL3 N° de minute : 26/00213 Formule Exécutoire délivrée le : 01-04-2026 à : Me Emmanuel SOURDON Copie Conforme délivrée le : 01-04-2026 à : Me Stanislas

Source officielle