le carrelage du rez-de-chaussée trouvaient leur siège dans un même ouvrage où un désordre identique avait été constaté avant l'expiration du délai de garantie décennale, elle en a exactement déduit que

décembre 1988 tous les coassureurs sont tenus par la signature de l'apériteur la compagnie La Réunion européenne ; que l'exposante a tout tenté, mais en vain, pour obtenir communication du texte de SLIP

métallerie de ses demandes, - condamné la société Slam métallerie à verser à la société Fayat bâtiment [E] la somme de 841,86 euros, - condamné la société Slam métallerie à verser la somme de 500 euros

Le Rey, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rey, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation

partiellement dénudée ne peut être retenue; que cette version est contraire à celle donnée par cette dernière qui a indiqué que Gérard Y... l'avait suivie lui avait descendu son pantalon, son collant et slip

maîtrise d'ouvrage (la société SLM), assurée auprès de la société Mutuelles du Mans assurances IARD (les MMA), un contrat d'assistance à la maîtrise d'ouvrage ; que la société SLM a également été désignée

pièce, dont le juge civil a pour mission de déterminer le sens exact et la valeur probante, dès lors que l'authenticité des pièces produites n'est pas contestée; qu'en l'espèce, les sociétés Dupont et SLM

demeurant à Villegoureix-Chassenon, Chabanais (Charente), en cassation d'un jugement rendu le 30 octobre 1987 par le conseil de prud'hommes de Limoges (section industrie), au profit de la société Aussedat Rey

D. maintenait fermement de son côté ses révélations initiales; qu'après analyse, aucune trace de sperme n'a été retrouvée sur le slip et le pantalon du mis en examen; que l'expert psychologue qui a examiné

à la prudence, était manifestement fautive ; qu'en outre X... n'était pas à sa place sur la chaussée ; que la localisation de la trace de freinage sur la ligne médiane démontre que, comme le soutient Rey

); qu'excipant d'une clause de réserve de propriété, la société SLM a revendiqué ces marchandises ; Attendu que cette société fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté la demande, alors, selon le pourvoi

Ecoutin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que la société nouvelle France sol, qui a succédé à l'entreprise Rey le 1er décembre 1980,

siège est ..., ès qualités d'assureur de l'entreprise Chagnaud et fils, 6°/ de la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ..., ès qualités d'assureur des sociétés Setra et Rey

du délit d'agression sexuelle ; "aux motifs que, "selon la plaignante, le prévenu "l'avait emmenée de force dans sa chambre, s'était allongé sur elle, lui avait baissé de force son collant et son slip

, et que Marcel X..., qui dormait en slip, lui retirait son sous-vêtement puis baissait le sien au niveau des genoux pour frotter son sexe contre le sien ; qu'entendu le 25 juin 2002, Marcel X... a avoué

Rey, 5 / de M.

. ; j'ai vu son cul à l'air, je l'ai caressée sur les fesses et les seins ; je me suis allongé à côté d'elle alors que j'étais déshabillé et en slip, je lui ai caressé les fesses, la poitrine, et tout