ZW..., intervenant à l'instance, ès qualités de liquidateur de la société SECCHI, ne contestait que la compagnie d'assurances Le Soleil, défaillante, était l'assureur de la société SECCHI pour l'opération

Dominique XB... dans le rôle de la commune de Sainte-Marie Secchi; que le jugement attaqué, qui ne s'est pas expliqué sur les éléments spécifiques à ces électeurs et de nature à démontrer qu'ils ne répondaient

l'article 1147 du Code civil ; 2 ) qu'en retenant que le constructeur avait respecté son obligation d'information, alors qu'elle constatait que la notice recommandait la traction à deux roues sur route sèche

Guy X..., domicilié [...], pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Roulin séchoirs, 3°/ à la société PJA, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège

achetés par la société Plantin ne subissant aucune transformation de leur essence et étant revendus en tant que cèpes séchés, c'est-à-dire selon les mêmes propriétés substantielles qu'ils présentaient

en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société anonyme Rhône-Poulenc chimie a commandé à la société anonyme Industrie des forges de Strasbourg Comessa un séchoir

la Société d'achat de rénovation et de vente immobilière (Sarvi), société à responsabilité limitée dont le siège est ... (2e), 6 / de la Société d'études de construction de rénovation immobilière (Secri

ses branches ; Sur le deuxième moyen pris en ses deux branches : Attendu que les époux A... font grief à l'arrêt de leur avoir fait interdiction d'utiliser le hangar, la cellule de stockage, le séchoir

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 22 décembre 1988), que la Coopérative agricole départementale des Hautes-Pyrénées (CADHP) ayant décidé la construction d'un silo de stockage de céréales muni d'un séchoir

devenue la société Est électrique, l'une, nº 08001905, pour le développement d'un nouveau système informatique de régulation consistant à introduire un automate entre l'ordinateur central et chaque séchoir

Code de la santé publique, mais encore, les soupçons des enquêteurs se sont révélés amplement fondés : 1055 graines de cannabis, et 80 boîtes de pellicules photo contenant des feuilles de cannabis séchées

ordonnant une simple reprise du mur en béton, édifié de son propre chef par l'auteur de la voie de fait, et en refusant que le mur soit remis en son état antérieur (c'est-à-dire, notamment, en pierres sèches

involontairement, provoquant une fuite importante ne pouvant se diluer dans l'air et stagnant (gaz plus lourd que l'air) dans la cave entre les casiers Coca et grandes eaux et les machines à laver, à sécher

surface réelle de l'appartement livré que « le mesurage de la surface habitable diffère de celui de la surface privative uniquement en ce qu'est exclue la surface des combles et greniers, sous-sols, séchoirs

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 25 mars 1993), que la société Sar Océan (le vendeur) a vendu de la morue séchée

professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Solitis, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ au syndicat des employés du commerce et des interprofessionnels UNSA (SECI

revendiquer le bénéfice de la prescription acquisitive, la cour d'appel a violé les articles 2228 et 2229 du Code civil ; 3 / que Mme X... contestait l'existence sur le terrain d'un mur de pierres sèches

Code de la sécurité sociale, 2244 du Code civil et 53 du nouveau Code de procédure civile ; alors, enfin, qu'en condamnant la Caisse à prendre en charge les frais d'hospitalisation de l'enfant Seghir