Rodolphe X..., demeurant à New-York (USA), 340 E, 72, street, 2°) M. Frédéric X..., demeurant ..., 3°) M.

Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Société d’assurances mutuelles RELYENS MUTUAL INSURANCE anciennement dénommée SHAM, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Rodolphe

Rodolphe, demeurant ... (Alpes maritimes), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 mars 1989, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

RODOLPHE DEMEURANT ..., DOMAINE DE BEAUREGARD, A LA CELLE SAINT-CLOUD YVELINES , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES RESPECTIVEMENT AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LES 27 FEVRIER

Marc, en qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Rodolphe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers (2e chambre) en date du 22 novembre 1988 qui, dans la procédure

(RODOLPHE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 4 MAI 1976, QUI, POUR VIOLATION DE DOMICILE, L'A CONDAMNE A 3000 FRANCS D'AMENDE AVEC SURSIS, AINSI

Rodolphe X..., aux droits duquel se trouvent ses héritiers à la suite de son décès survenu le 1er juin 2011, a été employé à partir du 1er juin 1971, en qualité de technicien de maintenance, par la société

LYON Loyers Commerciaux N° RG 23/00007 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XZOT Jugement du 01 Octobre 2024 N° minute : Notifié le : Copie exécutoire et expédition à : Maître Rodolphe

Michel, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, du 23 octobre 1991, qui, après relaxe d'Alain G., Rodolphe W. et Jacques T., poursuivis pour diffamation

ou des kits de construction pour des constructions en ossature bois, au préjudice de Jean-Paul O..., Rodolphe M..., Solange I... et Sébastien Q..., 8) trompé Jean-Paul O..., Rodolphe M..., Solange I.

JACQUES Rodolphe, M. SAHAKIAN Gilles, Assesseurs. Prononcée le 27 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

décembre 2020 par laquelle la directrice des opérations urbaines et foncières de la SEM Marseille-Habitat a exercé le droit de préemption urbain renforcé sur le lot n° 6 de la copropriété sise 7 rue Rodolphe

compagnie d'assurances La Lilloise, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, du 5 février 1992, qui, dans la procédure suivie contre Lucien X... et Rodolphe

[Localité 4] représenté par Me Vanessa DJUROVIC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0461 DEMANDEUR C/ Monsieur [C] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Rodolphe

même juridiction le 8 novembre 1983, le second du chef de recel à une amende de 20.000 francs et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu la connexité joignant les pourvois ; Sur le pourvoi de Rodolphe

Rodolphe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1988 par la cour d'appel de Fort de France, siégeant à Cayenne, au profit de la Société maritime et industrielle de la Guyane

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

(RODOLPHE) DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LAVAL, LEQUEL, PAR JUGEMENT DU 24 NOVEMBRE 1961, APRES AVOIR REJETE L'EXCEPTION DE NULLITE DE LA CITATION SOULEVEE PAR D..., A DECLARE CELUI-CI COUPABLE DE

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er juillet 2025, la Sas Alterna Energie, représentée par Me Rodolphe Rayssac, demande au juge des référés : 1) sur le fondement de l'article

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 janvier 2026, la Sas Alterna Energie, représentée par Me Rodolphe Rayssac, demande au juge des référés : 1) sur le fondement de l