Barrage de Redon. Département de la Loire-Atlantique Brivet. Barrage-écluse de Méan. Loire. Pont Haudaudine sur le bras de la Madeleine et pont de Pornic sur le bras de Pirmil.

Article Annexe I

—

- La pièce réintégrée redonne à l'ensemble les conditions optimales de fonctionnement.

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Floudes Lesparre - Saint-Laurent-Médoc Libourne - Artigues-de-Lussac Montendre - Marcillac Soulac-sur-Mer Vendays - Montalivet Hérault Bédarieux - La Tour-sur-Orb Montpellier - Candillargues Saint-Martin-de-Londres Ille-et-Vilaine Redon

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Brains, à quatre lieues au-dessus de Redon. Canal de Blavet Depuis Pontivy jusqu'à la mer. Moulin de la Joie. Canal de Nantes à Brest (2) Sur tout son cours dans le département. Néant.

Article 2

—

proximité de Sedan 1 Cour d'appel de Rennes Tribunal judiciaire de Brest 1 Tribunal de proximité de Guingamp 1 Tribunal judiciaire de Lorient 1 Tribunal de proximité de Morlaix 1 Tribunal judiciaire de Nantes 1 Tribunal de proximité de Redon

LEGIARTI000050943833

—

Grand-Fougeray (35124) ; La Guerche-de-Bretagne (35125) ; Louvigné-du-Désert (35162) ; Martigné-Ferchaud (35167) ; Val d'Anast (35168) ; Guipry-Messac (35176) ; Pipriac (35219) ; Pleine-Fougères (35222) ; Plélan-le-Grand (35223) ; Pleurtuit (35228) ; Redon

Article Annexe 1

—

PARIS 91 ETAMPES EVRY PAU 64 OLORON-SAINTE-MARIE PAU POITIERS 86 CHATELLERAULT POITIERS REIMS 08 SEDAN CHARLEVILLE-MEZIERES REIMS 10 ROMILLY-SUR-SEINE TROYES RENNES 35 REDON

LEGIARTI000030463520

—

LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE VIA DOMITIA PÔLE DE SANTÉ LANGUEDOC-ROUSSILLON MSM MAS DE ROCHET LANGUEDOC-ROUSSILLON CENTRE HOSPITALIER REDON

LEGIARTI000043924738

—

des territoires de la Marne ; - fermeture des sites du Teil et de Largentière et restructuration des services de la direction départementale des territoires de l'Ardèche ; - restructuration des services territoriaux de Fougères, Vitré, Brocéliande, Redon

Article Annexe

—

GIP pays de Redon et Vilaine. Natura loisirs. Département de l'Indre Parc naturel régional de la Brenne. Au fil de la creuse. Syndicat mixte du pays du Boischaut Nord. Sur la voie du développement, le train touristique du Berry.

Article Annexe B

—

Au total, le transfert annoncé de 130 milliards d'euros de dette sociale à la CADES, qui verra ainsi plus que doubler son objectif d'amortissement, contribuera, sur la période couverte par la loi de programmation, à redonner des bases saines au pilotage

Article R344-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

Si le véhicule ne remplit pas ces conditions, l'expert définit les réparations indispensables propres à lui redonner cette capacité et fournit une évaluation de la valeur marchande du véhicule. IV.

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

-L'expert se prononce sur la capacité du véhicule à circuler dans des conditions normales de sécurité, définit dans le cas contraire les réparations indispensables propres à lui redonner cette capacité et fournit une évaluation de la valeur marchande

Article 65

—

-UNE LPM STRUCTURÉE AUTOUR DES AXES PRIORITAIRES DE L'AMBITION 2030 Alors que les précédentes lois de programmation militaire (LPM) ont mis un accent particulier sur les équipements, la présente loi vise à redonner parallèlement un modèle d'armée complet

LEGIARTI000050066316

—

régional d'enseignement adapté de la Plaine - Eysines 0331758G Collège Noés - Pessac 0331759H Collège Chante Cigale - Gujan-Mestras 0331760J Lycée général et technologique Fernand Daguin - Mérignac 0332081H Lycée général et technologique Odilon Redon

Article Annexe

—

Pennes-Mirabeau, Peypin, Plan-de-Cuques, Rognac, Roquevaire, Saint-Savournin et Septèmes-les-Vallons, Fuveau, Gardanne, Gréasque, Meyreuil, Mimet et Simiane-Collongue, Carnoux-en-Province, Carry-le-Rouet, Cassis, Cornillon-Confoux, Eguilles, Ensuès-la-Redonne

Article Annexe I

—

Bouches-du-Rhône Châteauneuf-le-Rouge 13 Bouches-du-Rhône Châteauneuf-les-Martigues 13 Bouches-du-Rhône La Ciotat 13 Bouches-du-Rhône La Destrousse 13 Bouches-du-Rhône Éguilles 13 Bouches-du-Rhône Ensuès-la-Redonne

Article Annexe 2

—

FR523 Ille-et-Vilaine. 35064 La Chapelle-de-Brain ; 35145 Langon ; 35236 Redon ; 35268 Saint-Ganton.

Article Annexe II (suite)

—

Entreprise Pidery, villa Le Grand Souffle, vallon de Graffiane, 13820 Ensuès-la-Redonne : de 1979 à 1980.

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