Jean X..., demeurant au "Grand Malleray" par Saint-Florent-sur-Cher à Primelles 18400 ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif d'Orléans le 19 août 1983, présentée pour M.

[K] [N], condamné Mme [N] in solidum avec la SCEA Vitaleos Breeding à payer à l'EARL du Priel la somme de 2000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

lettre du 18 mai 1994, le Crédit lyonnais a confirmé à la société CP Belgium qu'il avaliserait la lettre de change de 314 580 francs à échéance du 20 juin 1994 que cette dernière tirerait sur la société Primel

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE, QUI A REJETE UNE DEMANDE EN RESTITUTION DE DROITS D'ENREGISTREMENT PRESENTEE PAR LA SOCIETE PRICEL, D'AVOIR AINSI STATUE, APRES AVOIR

(Pas-de-Calais), 4°) de la société à responsabilité limitée Claude Le Moignic, dont le siège est ..., Zone industrielle à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), 5°) de la société en nom collectif Primel, dont

Lucien X..., demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1989 par la cour d'appel de Paris (21e chambre C), au profit de la société anonyme Primel

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Cliniques Privées Associées par Crédit Agricole Private Equity

André et Jean X..., demeurant au Grand-Malleray, commune de Primelles 18400 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du tribunal administratif d'Orléans en date du 21 juillet 1983

Line (société X...) et le capitaine du navire Regina X..., assignés devant le tribunal de commerce du Havre par la société Primel et son assureur, l'Union des assurances de Paris, en réparation d'avaries

B... demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 25 avril 2025 par lequel le maire de la commune de Plougasnou a accordé un permis de construire à la SARL Breizh Primel, pour l’extension d’une construction

Jean X... et Mme Marceline X..., demeurant à Primelles (18400) et pour M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [Z] Pourvoi n° : F 23-14.150 Demandeur(s) : Mme [G] Avocat(s) : la SCP Krivine et Viaud Défendeur(s) : l'exploitation du Priel

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [Z] Pourvoi n° : E 23-14.149 Demandeur(s) : Mme [G] Avocat(s) : la SCP Krivine et Viaud Défendeur(s) : l'exploitation du Priel

industrielle impliquant la démolition d'une sole en béton, cette opération entraînant l'arrêt momentané de la production ; que la société Prevel a sous-traité la prestation à la société Isolmondego ;

Accord d'entreprise-Vie Privée-Vie Professionnelle

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 6 AOUT 1975), LA SOCIETE PRIMEL AYANT VENDU DES FILETS DE POISSONS SURGELES, ENTREPOSES A BOULOGNE-SUR-MER, A LA FIRME

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OperOff Pourvoi n° : T 20-17.208 Demandeur : Mme [G] Défendeur : la société du Priel et autre Relevé d'office de la péremption n° : 658/24 Ordonnance

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n° : Y 20-14.568 Demandeur : la société Vitaleos Breeding Défendeur : la société Exploitation du Priel et autre Relevé d'office