société Comptoir européen de la mode (CEM), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4°/ la société Marcelle X... diffusion, société anonyme, dont le siège est ..., 5°/ la société Poch

122-5, 222-7 et 222-8 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que la cour a prononcé la mise en accusation de Brice X... du chef de violences volontaires ayant entraîné la mort

zippée en décalé sur le côté, ne résultait pas de la comparaison avec les catalogues internet Akoustik et Salsa Nova, qui commercialisaient des modèles de même style comportant une poche en décalé sur

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'assises de la MOSELLE, en date du 31 mai 2000, qui, pour complicité de vol avec violences ayant entraîné la mort, l'a condamné à vingt ans de réclusion criminelle

un sureffectif de 459 truies par rapport au nombre maximal de reproducteurs autorisé ; que, selon les normes techniques professionnelles, une truie est réputée produire cinq fois plus d'azote qu'un porc

Y..., ledit véhicule en "échange" de deux autres automobiles (une Porsche, une BMW) pour un montant de 230 500 francs; que M.

[L] auraient été tenus dans un contexte de « harcèlement » de nature à caractériser une attitude de « porc » méritant d'être « balancé » ; en scindant le propos en deux parties au moment de l'examen de

paiement d'une amende de 60 000 francs et a ordonné son interdiction définitive du territoire français ; "aux motifs, adoptés de ceux des premiers juges, que Oulahlou paraissant mal à l'aise et sa poche

, à supposer que les énonciations de l'arrêt attaqué -le camion de la société Toulon récupération est impliqué dans l'accident dont Mme Z... a été victime dans la mesure où la position du véhicule Porsche

Y... pour avoir été contraint de travailler en supportant les odeurs nauséabondes provenant de l'exploitation de la porcherie; contrairement à ce qu'affirme PORCY SUD, cette exploitation n'a jamais cessé

LE PIED A TERRE, représentée par Me Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G450 - N° du dossier 223087 S.A.

. à exploiter un élevage porcin dans la limite de 2870 animaux, dont 350 reproducteurs ; que selon les normes techniques professionnelles, une truie est réputée produire cinq fois plus d'azote qu'un porc

chapitres de la nomenclature établie par le décret du 9 avril 1959, notamment le chapitre 442-1, conserves de viande en boîte, charcuterie industrielle, fabrication de saucisses, saucissons, pâtés de porc

doit être apprécié au regard de la bonne foi de son auteur ; qu'au soutien de leur demande, les époux F... soutenaient que c'est en toute bonne foi que leurs auteurs, les époux V..., avait détruit le porche

Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER, de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON

(...) d'une mission ponctuelle de droit bancaire en rapport avec le financement des ventes par les centres Porsche autorisés.

civile du chef de détournement d'objet saisi à l'encontre de Jean-Luc A... ; que celle-ci faisait valoir que le 1er septembre 1987 la Caisse avait financé l'acquisition par Jean B... d'un véhicule Porsche

[K], un véhicule Porsche Boxter au nom de M. [E] [W], qui selon les enquêteurs servirait de prête-nom aux activités de M. [K]. 5.