CGT, dont le siège est à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 1990 par le tribunal d'instance de Puteaux, au profit de la société Blanchisserie Poulard

dénoncé les accusations relatives aux attouchements prétendument commis en 1995/1996, en expliquant que les fillettes présentaient des démangeaisons qui nécessitaient l'application, sur le sexe, d'une pommade

fond, la nullité de la police d'assurance souscrite par Gilles X... sur le fondement de l'article L 113-8 du Code des assurances ; que le prévenu a soutenu qu'il avait signalé à l'agent d'assurance Ponsard

représentée par Sixtine VADON de la SARL JBV AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDERESSE Madame [P] [T] née [B] née le 14 Septembre 1956, demeurant 12 rue de la Station Ponsard

déloyale, que son comportement a créé un préjudice pour la société qui a perdu un certain nombre de collaborateurs, n'a pas été en mesure de répondre opportunément à l'appel d'offres de la société Polaris

Mme [Z] a été engagée en qualité de coursière pour la livraison de prélèvements à un laboratoire d'analyses médicales, à compter du 1er décembre 2006, par la société laboratoire de biologie médicale Poupard

long manche, troisième roue, roues tout terrain, Uristed band, alèses jetables, tapis de sol, appareil d'électrostimulation, rampe, appui thoracique, gant sensitex poudre, hydrogel, crème hydratante, pommade

demeurant ensemble Pointe Tonoi à Uturoa, Raitea, Isvl (Polynésie française), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1991 par la cour d'appel de Papeete, au profit : 1 / de Mme Monique Salmon-Pomaré-Vedel

derrière lui, ses jambes contre les siennes pour l'empêcher également de bouger ; que Ginia Z... précisait que Jean X... l'avait fait mettre en position à genoux puis il lui avait enduit l'anus de pommade

[G] [T] et Mme [F], une maison à usage d’habitation situé 13 rue des Hauts Pochards à Châteaudun, moyennant un loyer mensuel de 800 euros, outre 20 euros de provision sur charges.

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 22 juin 2000), que Marautaaroa Pomare est décédée laissant à sa survivance des enfants

barreau de PARIS, vestiaire : #E1770, substitué à l’audience par le cabinet ACAFFI, DÉFENDERESSE Société AIR EUROPA LINEAS AEREAS SA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Anne POMAREDE

[H] [Z], domicilié [Adresse 5], 3°/ à la société DSU conseil, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société Poussard [S], société civile professionnelle, dont le

08 avril 2026 DEMANDEUR Madame [A] [M] [Adresse 1] [Localité 2] - ALGERIE représentée par Me Julie MAIRE, avocat au barreau de PARIS, avocate postulante, vestiaire #E1474 et par Me Sophie POCHARD

décembre 1993, relatif aux importations de bovins vivants réalisées par la société Frika France au cours de la période d'avril à novembre 1990, 6 023 têtes de bétail polonais avaient été livrées à Pomarede

barreau de PARIS, vestiaire : #E1770, substitué à l’audience par le cabinet ACAFFI DÉFENDERESSE Société AIR EUROPA LINEAS AEREAS SA, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, par Me Anne POMAREDE

et de provisions et que, par ordonnance du 25 juin 1985, le juge des référés a donné acte aux parties de leur accord pour que les travaux d'étanchéité et de peinture soient réalisés par l'entreprise Poulard

nécessairement de ses vêtements et sous-vêtements puisqu'il résultait de ses propres déclarations qu'elle s'était rendue à plusieurs reprises à son domicile où elle avait pu voir ces objets, ainsi que la pommade