[C] [J], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur de la société Groupe Planet Sushi, 3°/ à la société BCM, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse

La SAS Planète Cars n'a pas constitué avocat.

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Excel a commandé une plumeuse à M.

le siège est ..., 2 / de Mme Jihan Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie-Monique B..., demeurant ..., 4 / de la société Métropole Télévision M6, dont le siège est ..., 5 / de la société Planète

dans une marque composée d'un assemblage de mots, le caractère attractif, source de confusion, est nécessairement attaché au préfixe original dont l'orthographe n'est celle d'aucun nom fonctionnel plutôt

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par la société Planète Câble

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par la société Planète Câble

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par la société Planète Câble

de la dette, exposant ainsi l'un ou l'autre de ces deux coresponsables au risque de payer au codébiteur qui exerce son action récursoire la totalité de la somme correspondant à cette part commune, plutôt

shopping, a mis la société Planète shopping en liquidation judiciaire et désigné M.

9 décembre 1999, Bull. n° 187) qu'un film intitulé "Les Voleurs d'organes", réalisé par Mme X... et Mme Le Y..., qui avait été présenté au public le 12 mai 1994, diffusé par la chaîne de télévision Planète

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Planett, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

ni d'aucun autre motif de l'arrêt que le salarié ait invité ces copropriétaires à s'adresser à Socogest, dont l'activité n'avait pas débuté avant son départ effectif de l'entreprise le 23 mai 1986, plutôt

que de les déclarer irrecevables" la cour d'appel a attaché aux motifs du jugement du 19 avril 2017, plutôt qu'à son dispositif, l'autorité de la chose jugée, et violé en conséquence l'article 480 du

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er février 2005), que la société DSB Diffusion a saisi un tribunal de commerce d'une demande dirigée contre l'association Planète

relative à la création d'une entreprise commune par les sociétés Global Blue et Planet Payment

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 14 juin 2016), que, par un acte du 14 septembre 2004, M. et Mme Y... se sont rendus cautions du remboursement d'un prêt consenti à la société Planète

Convention collective nationale des entreprises de nettoyage de locaux du 29 mars 1990, a exercé son activité sur le site de l'Office public d'HLM de Nogent-sur-Marne ; que le 21 décembre 1999, la société Planète