Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Plessis-Pâté à sa demande

[Z] a été engagé en qualité d'agent d'exploitation transport par la société de travail temporaire Synergie pour être mis à disposition de la société Stef logistique Le Plessis, suivant contrat de mission

marques par acte du 12 décembre 1997, enregistré au Registre national des marques le 19 mars 1998, ont judiciairement poursuivi en contrefaçon de marques et concurrence déloyale la société Distillerie du Plessis

d'instance en qualité de liquidateur à la suite du jugement du tribunal de commerce de Pontoise du 20 octobre 2000 ayant ouvert une procédure de liquidation à l'encontre des sociétés GMT, Garage du Plessis

et Sainte-Geneviève-des-Bois : 1) les courriers de notification individuelles du dépôt du dossier à la mairie aux sociétés PLECIR et FLERIMA ; 2) les courriers de notification de l'arrêté de cessibilité

Il expose que celle-ci consistait en un poste de chef de projet dans la division Défense, rattachée administrativement à l'activité ITS au Plessis-Robinson et se situant géographiquement sur cette commune

d'une adhésion valable à l'association, et par ailleurs que les décisions du conseil d'administration restreint devenaient caduques si elles n'étaient pas entérinées dans les deux mois par le conseil plénier

conclu entre la société Autoréemploi, en qualité de chargeur et la société Comanav, transporteur maritime ; que la société Matech a souscrit une assurance comprenant tous les risques du transport du Plessis-Belleville

poursuites pour des faits similaires en 1951 " et "en 1977" ; "alors, enfin, que le juge ne peut statuer par voie de motifs dubitatifs ; que la Cour ne pouvait donc condamner Yves de Parscau du Plessix

Le 30 septembre 2014, une enquête a été diligentée par l'inspection du travail à la suite d'une alerte donnée par les délégués du personnel et l'Union locale CGT du Plessis-Robinson (92)

société civile immobilière Résidence Eugénia (la SCI), gérée par les sociétés Sogeprom et Franco Suisse bâtiment, a fait construire et a vendu en l'état futur d'achèvement un groupe d'immeubles au Plessis

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Crepy Distribution par la société Plessis Dis aux côtés de l’Association des centres distributeurs E. Leclerc

Lycée Montesquieu du Plessis-Robinson — Copie de l'intégralité de la fiche de renseignements, relative à la vie scolaire, de sa fille Stacy X, scolarisée en classe de 1GA2.

Philippe Pemezec, conseiller général du canton du Plessis-Robinson, maire de cette localité, et vice-président du conseil général des Hauts-de-Seine, a signalé au procureur de la République, sur le fondement

conseil départemental des Hauts-de-Seine à sa demande de communication d'une copie de rapport d'évaluation de ses deux enfants, établi par le service territorial de l'aide sociale à l'enfance n° 6 du Plessis-Robinson

du dossier et des débats que le 5 novembre 1992, vers 11 heures, Corentin Y..., salarié de l'entreprise de travaux publics Rol Lister était occupé au jointage de deux bandes d'enrobé au lieu-dit Le Plessis

[L], ainsi que dans un conteneur déposé dans les locaux d'une entreprise au Plessis-Pâté (91). 4. M.

de la commune du Plessis-Belleville, ensemble la décision implicite de rejet de son recours gracieux du 12 mars 2021 ; 2°) d'enjoindre au syndicat intercommunal d'assainissement des communes du Plessis-Belleville