C... et A..., géomètres-experts, sept maisons individuelles ; que le mur-pignon de la maison vendue aux époux Y... empiètant sur la limite séparative avec le fonds voisin appartenant aux consorts B...,

. ; Sur le premier moyen, pris en ses trois premières branches, ci-après annexé : Attendu que M. et Mme D... font grief à l'arrêt de dire que le mur pignon de leur maison empiète sur la propriété de

fissurations du gros-oeuvre et du défaut d'étanchéité de la boutique du rez-de-chaussée et de les avoir condamnés, in solidum avec la société Soprema, du chef des désordres de l'habillage des murs pignons

partie ou non au contrat, trompé ou tenté de tromper la société ARDC par l'intermédiaire de Guy Z..., contractant, sur les qualités substantielles de la marchandise vendue et fabriquée, en l'espèce des pignons

société Betex, fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné cette dernière à garantir la SNC Quillery, à concurrence de la moitié, des conséquences dommageables des fissurations apparues dans les murs pignons

juin 2000, au motif inopérant que le preneur n'était pas personnellement titulaire du titre administratif d'agent immobilier ou du seul fait de travailler avec, ou pour un agent immobilier ayant lui, pignon

unique, pris en ses diverses branches : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 novembre 2000), que par jugement du 6 août 1992, le tribunal a arrêté le plan de cession de la société Transports Pignat

[C] font grief à l'arrêt de dire que la limitation de la vue constitue un trouble anormal de voisinage, alors « qu'en retenant le trouble anormal de voisinage tenant à ce que la construction du mur pignon

l'immeuble est partiellement enterré sans protection particulière et du fait que le terrain, situé à flanc de colline, reçoit les eaux des fonds dominants, que les infiltrations par le sol et la base du mur-pignon

Y... di Pina, demeurant ..., BP 3, Saint-Jean-le-Blanc (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société anonyme Unioa

est conservé et la terrasse inaccessible maintenue" ; l'expert au vu de ces constatations ne considère pas la construction comme neuve "vu la conservation des murs du sous-sol et du mur est du pignon

précaution particulière à la liaison entre les deux bâtiments appartenant aux deux propriétaires différents, avaient entraîné la suppression du raccordement en « Véral » assurant l'étanchéité entre le pignon

[S] énonçait « je vous signale l'apparition de nouvelles fissures d'une part sur le pignon sud de la maison au printemps et d'autre part sur le plafond du séjour aujourd'hui ; il n'y a aucune stabilisation

travaux de démolition, que la copropriété voisine "Palais du rond point" empiétait sur le terrain de la commune de Cannes, a assigné le syndicat des copropriétaires afin d'obtenir la démolition du mur pignon

Le Vieux, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1994 par la cour d'appel de Chambéry (1e section), au profit de la société Frank et Pignard, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

. ; - il a été signé par Jean Z..., en juin 2002, un contrat Pinnacle rédigé en anglais dont le montage et l'exécution émanaient de Miroslaw X... et dont les prestations ne correspondaient à rien selon

Concorde, dont le siège est ..., 3°/ de la société SCAC Transport international, dont le siège est aéroport de Biarritz Parme, route de Cazalis, 64600 Anglet, 4°/ de la société des transports Pignat

[X], entrepreneur en maçonnerie, a acquis une ancienne ferme, dans laquelle il a effectué jusqu'en 1994 des travaux de rénovation pour la transformer en maison d'habitation, en conservant les pignons en